Communaute flamande

2 recherches similaires pour Communaute flamande

communauté flamande de belgique
communauté flamande enseignement

Recevoir les alertes:
par courriel
E-mail Vos coordonnées seront incorporées à un fichier informatique automatisé dont l'objet exclusif est de pouvoir répondre à votre abonnement. Ce fichier informatique est propriété exclusive de vLex Networks, S.L. et ne sera en aucun cas cédé à un tiers. L'envoi de votre inscription implique l'acceptation de la Politique de Protection de Données de vLex Networks, S.L. J'ai lu et j'accèpte les Conditions Générales d'Utilisation
par RSS

5 termes du glossaire pour Communaute flamande (liste complète)

- Communauté flamande
- Application des programmes détudes de la communauté flamande
- Communauté flamande

Plus de 10.000 documents pour Communaute flamande

- Décret contenant le budget général des dépenses de la Communauté flamande pour l'année budgétaire 2006 (TRADUCTION).
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 23 DECEMBRE 2010. - Décret contenant le budget général des dépenses de la Communauté flamande pour l'année budgétaire 2011 (1)
- BOB-FR, 27 mai 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- AUTORITE FLAMANDE
- 18 JUILLET 2003. - Décret cadre politique administrative (1)
- BOB-FR, 22 août 2003
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FLAMANDE

- Décret ajustant le budget général des dépenses de la Communauté flamande pour l'année budgétaire 2006 (TRADUCTION).
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 16 JANVIER 2004. - Décret sur les funérailles et sépultures
- BOB-FR, 10 février 2004
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FLAMANDE
- Décret ajustant le budget général des dépenses de la Communauté flamande pour l'année budgétaire 2005.
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 15 JUILLET 2011. - Décret fixant les règles générales auxquelles dans la Communauté flamande et la Région flamande des obligations de planning et de rapportage périodiques peuvent être imposées à des administrations locales
- BOB-FR, 11 août 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- Décret contenant le budget général des dépenses de la Communauté flamande pour l'année budgétaire 2008. (Traduction).
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 9 SEPTEMBRE 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant la réglementation de certains régimes de congé et de mise en disponibilité pour les membres du personnel des instituts supérieurs en Communauté flamande
- BOB-FR, 24 octobre 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- Décret contenant le budget général des dépenses de la Communauté flamande pour l'année budgétaire 2002. (Traduction). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 28-02-2002 et mise à jour au 29-01-2003)
- Legislation Consolidé
- Sección Única

Page suivante

Tout
Législation
Jurisprudence
Doctrine

Toutes les Juridictions
Belgique
Union Européenne
Droit International