communaute de valence espagne

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10 documents pour communaute de valence espagne

- Arrêté ministériel reconnaissant des zones protégées, exposées à des dangers phytosanitaires particuliers, dans la Communauté. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 12-05-2005 et mise à jour au 28-04-2006).
... Anthonomus grandis (Boh.) Grece, Espagne (Andalousie,. ... Valence). 2. Bemisia tabaci Genn. (populations Irlande,...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 18 JUILLET 2001. - Arrêté ministériel portant des mesures temporaires en vue de prévention contre la peste porcine classique
... contre la peste porcine classique en Espagne;. Vu les lois sur le Conseil d'Etat, coordonnées ...Espagne à l'exception de :. - Communauté autonome de Catalogne : tous les districts de la p...- Communaté autonome de Valence : les districts de Chelva, Lira, Utiel, Requena, T...
- BOB-FR, 20 juillet 2001
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DES CLASSES MOYENNES ET DE L'AGRICULTURE
- 22 AOUT 2001. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 18 juillet 2001 portant des mesures temporaires en vue de prévention contre la peste porcine classique
... contre la peste porcine classique en Espagne;. Vu les lois sur le Conseil d'Etat, coordonnées ...Espagne à l'exception de :. - Communauté autonome de Catalogne : les districts de Pla d'Urg...- Communauté autonome de Valence : les districts de Chelva, Llira, Utiel, Requena, ...
- BOB-FR, 31 août 2001
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DES CLASSES MOYENNES ET DE L'AGRICULTURE

- 13 NOVEMBRE 2002. - Loi portant assentiment au Protocole additionnel à l'Accord entre la République d'Autriche, le Royaume de Belgique, le Royaume du Danemark, la République de Finlande, la République fédérale d'Allemagne, la République hellénique, l'Irlande, la République italienne, le Grand-duché de Luxembourg, le Royaume des Pays-Bas, la République portugaise, le Royaume d'Espagne, le Royaume de Suède, la Communauté européenne de l'énergie atomique et l'Agence internationale de l'énergie atomique en application des paragraphes 1er et 4 de l'Article III du Traité sur la non-prolifération des armes nucléaires et aux Annexes Ier, II et III, faits à Vienne le 22 septembre 1998 (1)
... pour ramener l'uranium d'un état de valence à un état inférieur en vue de son enrichissemen...
- BOB-FR, 31 janvier 2003
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...
- 14 AOUT 2001. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 18 juillet 2001 portant des mesures temporaires en vue de prévention contre la peste porcine classique
... contre la peste porcine classique en Espagne;. Vu les lois sur le Conseil d'Etat, coordonnées ...Espagne à l'exception de. - Communauté autonome de Catalogne : tous les districts de la p...- Communauté autonome de Valence : les districts de Chelva, Lira, Utiel, Requena, T...
- BOB-FR, 25 août 2001
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DES CLASSES MOYENNES ET DE L'AGRICULTURE
- Arrêté ministériel portant modification de l'arrêté ministériel du 16 juin 1995 reconnaissant des zones protégées, exposées à des dangers phytosanitaires particuliers dans la Communauté.
... la colonne de droite, les termes "Grèce, Espagne" sont remplacés par les termes "Grèce, Espagne (..., Catalogne, Estrémadure, Murcie, Valence)". 2. Au point a) 4, dans la colonne de droite, ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Accord sous forme d'échange de lettres relatif à la fiscalité des revenus de l'épargne entre le Royaume de Belgique et les îles Turks et Caicos, signé à Bruxelles le 5 octobre 2004 et à Grand Turk le 16 décembre 2004.
... auquel le traité instituant la Communauté européenne s'applique en vertu de l'article 299 d... Espagne :. - Xunta de Galicia (Gouvernement de la Commun... de la Communauté autonome de Valence). - Diputación General de Aragón (Gouvernement...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- ACCORD EURO-MEDITERRANEEN ETABLISSANT UNE ASSOCIATION ENTRE LA COMMUNAUTE EUROPEENNE ET SES ETATS MEMBRES, D'UNE PART, ET LA REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE, D'AUTRE PART, aux Annexes 1, 2, 3, 4, 5 et 6, aux Protocoles 1, 2, 3, 4, 5 et 6, à l'Acte Final et à la Liste des Etats liés, faits à Valence le 22 avril 2002.
... DU ROYAUME D'ESPAGNE,. DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE,. DE L'IRLANDE,. ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Accord sous forme d'échange de lettres relatif à la fiscalité des revenus de l'épargne entre le Royaume de Belgique et le territoire d'Outre-Mer du Royaume-Uni de Montserrat, signé à Bruxelles le 5 octobre 2004 et à Montserrat le 7 avril 2005.
... auquel le traité instituant la Communauté européenne s'applique en vertu de l'article 299 d... Espagne :. - Xunta de Galicia (Gouvernement de la Commun... de la Communauté autonome de Valence). - Diputación General de Aragón (Gouvernement...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Convention-cadre de l'Organisation mondiale de la Santé pour la lutte antitabac, adoptée à Genève, le 21 mai 2003.
... encourager les autochtones et les communautés autochtones à participer à l'élaboration, à la... ESPAGNE 16/06/2003 Ratification 11/01...
- Legislation Consolidé
- Sección Única