communaute autonome d aragon

• 22 AOUT 2001. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 18 juillet 2001 portant des mesures temporaires en vue de prévention contre la peste porcine classique

...Espagne à l'exception de :. - Communauté autonome de Catalogne : les districts de Pla d'Urg...

• BOB-FR, 31 août 2001
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DES CLASSES MOYENNES ET DE L'AGRICULTURE

• 14 AOUT 2001. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 18 juillet 2001 portant des mesures temporaires en vue de prévention contre la peste porcine classique

...Espagne à l'exception de. - Communauté autonome de Catalogne : tous les districts de la p...

• BOB-FR, 25 août 2001
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DES CLASSES MOYENNES ET DE L'AGRICULTURE

• 18 JUILLET 2001. - Arrêté ministériel portant des mesures temporaires en vue de prévention contre la peste porcine classique

...Espagne à l'exception de :. - Communauté autonome de Catalogne : tous les districts de la p...

• BOB-FR, 20 juillet 2001
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DES CLASSES MOYENNES ET DE L'AGRICULTURE

• Accord sous forme d'échange de lettres relatif à la fiscalité des revenus de l'épargne entre le Royaume de Belgique et les îles Turks et Caicos, signé à Bruxelles le 5 octobre 2004 et à Grand Turk le 16 décembre 2004.

... auquel le traité instituant la Communauté européenne s'applique en vertu de l'article 299 d... Galicia (Gouvernement de la Communauté autonome de Galice). - Junta de Andalucia (Gouvernement d...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Accord sous forme d'échange de lettres relatif à la fiscalité des revenus de l'épargne entre le Royaume de Belgique et le territoire d'Outre-Mer du Royaume-Uni de Montserrat, signé à Bruxelles le 5 octobre 2004 et à Montserrat le 7 avril 2005.

... auquel le traité instituant la Communauté européenne s'applique en vertu de l'article 299 d... Galicia (Gouvernement de la Communauté autonome de Galice). - Junta de Andaluca (Gouvernement de...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Décret portant confirmation des compétences terminales et savoirs requis en francais, mathématiques et latin-grec à l'issue de la section de transition (1)

...-Présidente du Gouvernement de la Communauté francaise, chargée de l'Education, de l'Audiovisu... - de mener, de facon autonome, à partir de textes latins et/ou grecs, une reche...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 5 MAI 1999. - Décret portant confirmation des compétences terminales et savoirs requis en français, mathématiques et latin-grec à l'issue de la section de transition (1)

...- de mener, de façon autonome, à partir de textes latins et/ou grecs, une rec...

• BOB-FR, 25 août 1999
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMUNAUTE FRANCAISE