commission scolaire

3 recherches similaires pour commission scolaire

commission scolaire de la capitale
commission scolaire des affluents
commission scolaire des patriotes

Recevoir les alertes:
par courriel
E-mail Vos coordonnées seront incorporées à un fichier informatique automatisé dont l'objet exclusif est de pouvoir répondre à votre abonnement. Ce fichier informatique est propriété exclusive de vLex Networks, S.L. et ne sera en aucun cas cédé à un tiers. L'envoi de votre inscription implique l'acceptation de la Politique de Protection de Données de vLex Networks, S.L. J'ai lu et j'accèpte les Conditions Générales d'Utilisation
par RSS

2.886 documents pour commission scolaire

- Commission des Fondations de Bourses d'Etudes du Brabant Année scolaire et académique 2008-2009 La Commission a pour mission d'apporter une aide aux jeunes et à leurs parents en allouant des bourses d
- BOB-FR, 18 mars 2008
- Avis officiels
- 9 JUILLET 2010. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant nomination des membres de la commission d'organisation de l'intégration scolaire pour l'enseignement ordinaire fondamental, secondaire et supérieur
- BOB-FR, 24 août 2010
- Autres arrêtés
- COMMUNAUTE FRANCAISE
- 30 AVRIL 2009. - Décret portant assentiment à l'Accord de Coopération entre la Communauté française et la Commission communautaire française en matière d'intégration scolaire pour les jeunes en situation d'handicap (1)
- BOB-FR, 25 août 2009
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- COMMUNAUTE FRANCAISE

- Accord de coopération entre la Communauté française et la Commission communautaire française, en matière de soutien à l'intégration scolaire pour les jeunes en situation de handicap.
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 28 JANVIER 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 22 septembre 2006 portant création de la Commission de sélection dans le cadre du mouvement de rattrapage pour l'infrastructure scolaire, pour ce qui est du remplacement d'un nombre de membres de la Commission de sélection
- BOB-FR, 1 mars 2011
- Autres arrêtés
- AUTORITE FLAMANDE
- Commission d'organisation de l'intégration scolaire. - Modification Par arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 22 décembre 2010, à l'article 3, 10° de l'arrêté du Gouvernement de la Comm
- BOB-FR, 14 février 2011
- Autres arrêtés
- COMMUNAUTE FRANCAISE
- Commission provinciale des fondations des bourses d'études de la Flandre orientale. - Année scolaire 2007-2008 La Commission provinciale des Bourses d'Etudes de la Province de Flandre orientale donne
- BOB-FR, 12 mars 2008
- Avis officiels
- 16 JUIN 2009. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant désignation des représentants de l'Aide à la Jeunesse de la Commission d'agrément des services d'accrochage scolaire
- BOB-FR, 8 septembre 2009
- Autres arrêtés
- COMMUNAUTE FRANCAISE
- 14 MAI 2009. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant nomination des membres de la Commission instituée par l'article 2 de la loi du 29 juin 1983 concernant l'obligation scolaire
- BOB-FR, 10 septembre 2009
- Autres arrêtés
- COMMUNAUTE FRANCAISE
- 28 AVRIL 2010. - Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 14 mai 2009, conclue au sein de la Commission paritaire de la construction, relative à la rémunération des ouvriers soumis à l'obligation scolaire partielle (1)
- BOB-FR, 16 juin 2010
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE

Page suivante

Tout
Législation
Jurisprudence
Doctrine

Toutes les Juridictions
Belgique
Union Européenne
Droit International