commerce exterieur francais 2008

• Carrière de l'Administration centrale. - Personnel. - Nomination Par arrêté royal du 29 avril 2009, M. Jean-Christophe Halleux, attaché stagiaire classe A1, est nommé à titre définitif dans le cadre l

... définitif dans le cadre linguistique français du service public fédéral Affaires étrangères,, Commerce extérieur Coopération au Développement à partiir du 1er octobre 2008 avec prise de rang au 1er octobre 2007. Conformém...

• BOB-FR, 3 juillet 2009
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...

• Arrêt nº 69821 de Conseil du Contentieux des Etrangers - IIIe Chambre, 10 novembre 2011

...Votre mari fait du commerce et effectue des va-et-vient entre Kindia et Conakr... que Sidya et Cellou ont parlé e français (Cf. p.14) et que Sidya a parlé dans un micro (Cf... propos concernant la situation à l'extérieur du stade n sont pas plus convaincants, en effet, v... » (Cour constitutionnelle, arrêt n° 81/2008 du 27 mai 2008, dispositif, M.B., juillet 2008). ...

• Carrière de l'Administration centrale. - Personnel. - Nominations Par arrêté royal du 13 décembre 2009, Mme Catherine Gigante, attaché stagiaire dans la classe A1, est nommée à titre définitif dans l

... définitif dans le cadre linguistique français du Service public fédéral Affaires étrangères,, Commerce extérieur et Coopération au Développement à pa... 2009 avec prise de rang au 1er septembre 2008. Par arrêté royal du 13 décembre 2009, Mme Clai...

• BOB-FR, 11 février 2010
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...

• Arrêté royal fixant les cadres linguistiques de l'Agence pour le Commerce extérieur.

...Donné à Bruxelles, le 20 octobre 2008. ALBERT Par le Roi : Le Ministre des Affaires étr...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 24 MARS 2011. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant l'appel d'offres pour l'attribution d'une radiofréquence pour la diffusion de services de radiodiffusion sonore en mode analogique par voie hertzienne terrestre

... de la Communauté française du 4 juillet 2008 modifiant le cadastre de la Communauté française... Nationale ou au Greffe du Tribunal de Commerce. 1.O. Plan financier établi sur trois ans. Le pla..., voice-tracking, relais d'un signal extérieur, ..). 2.B.1. Durée quotidienne des programmes en ...

• BOB-FR, 19 avril 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMUNAUTE FRANCAISE

• 7 AVRIL 2011. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale modifiant l'arrêté du 13 novembre 2008 déterminant les actes et travaux dispenses de permis d'urbanisme, de l'avis du fonctionnaire délégué, de la commune ou de la commission royale des monuments et des sites ou de l'intervention d'un architecte. - Erratum

...'ensemble des caractéristiques tant extérieures qu'intérieures de ce bâtiment et qui participent...Art. 3. Dans le texte français de l'article 1er, 12° du même arrêté, le chiff...�s aux rez-de-chaussée occupés par des commerces";. b) il est ajouté un 8° libellé comme suit : ...

• BOB-FR, 20 juin 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• 7 AVRIL 2011. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale modifiant l'arrêté du 13 novembre 2008 déterminant les actes et travaux dispensés de permis d'urbanisme, de l'avis du fonctionnaire délégué, de la commune ou de la Commission royale des monuments et des sites ou de l'intervention d'un architecte

...'ensemble des caractéristiques tant extérieures qu'intérieures de ce bâtiment et qui participent...Art. 3. Dans le texte français de l'article 1er, 12° du même arrêté, le chiff...�s aux rez-de-chaussée occupés par des commerces »;. b) il est ajouté un 8° libellé comme suit ...

• BOB-FR, 11 mai 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• 14 JUILLET 2011. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 13 juin 2008 déterminant les modèles des diplômes et de leur supplément délivrés par les Hautes Ecoles et les jurys d'enseignement supérieur de la Communauté française délivrant des mêmes diplômes

... Section : NORMALE PRESCOLAIRE, Section : COMMERCE EXTERIEUR. (5) Mentionner le cas échéant la dén...

• BOB-FR, 22 août 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA DEFENSE

• Arrêté du Gouvernement de la Communauté fran}aise portant création de la Haute Ecole libre mosane, en abrégé : HELMo et reconnaissant et admettant aux subventions les formations organisées par cette Haute Ecole.

...Le Gouvernement de la Communauté française approuve la fusion de la Haute Ecole ISELL et de l... arrêté, à partir de l'année académique 2008-2009. Art. 4. L'arrêté du Gouvernement de la C... Type court Economique Section " Commerce Liege. exte...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Accord de coopération relatif à l'intervention de l'Etat fédéral dans la participation de l'industrie belge au programme AIRBUS A350 XWB.

... le conclave budgétaire du 29 février 2008 de mettre une enveloppe de 150 millions d'euros à... cinq exemplaires bilingues néerlandais-français. Pour l'Etat fédéral,. La Ministre des P.M.E..., de la Science, de l'Innovation et du Commerce extérieur,. P. CEYSENS. Pour la Région wallo...

• Legislation Consolidé
• Sección Única