commerce de gros fruits et legumes

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27 documents pour commerce de gros fruits et legumes

- Arrêté du Gouvernement flamand portant octroi d'aides stratégiques à l'investissement et à la formation aux entreprises établies en Région flamande (TRADUCTION).
..., des Sciences, de l'Innovation et du Commerce extérieur,. P. CEYSENS. ANNEXE. Art. N. Lis... 50101 Commerce de gros de vehicules automobiles. 50102 Intermediaires ... 51310 Commerce de gros de fruits et legumes (2). 51321 Commerce de gros de viand...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 31 août 1964 fixant la nomenclature des activités commerciales à mentionner au registre du commerce.
... 0111005 la culture des graines et des fruits oleagineux : arachides,. feves de soja... 0111008 la culture de legumes a cosse secs tels que pois fourragers et. ... 1411001 l'extraction, la taille grossiere et le sciage de pierres de. taille pou...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté du Gouvernement flamand portant octroi d'aides aux entreprises pour des investissements écologiques réalisés en Région flamande. (Traduction).
..., des Sciences, de l'Innovation et du Commerce extérieur,. F. MOERMAN. ANNEXE. Art. N. Ann... 50101 Commerce de gros de vehicules automobiles. 50102 Intermedia... 51310 Commerce de gros de fruits et legumes, a l'exception des. acti...
- Legislation Consolidé
- Sección Única

- Les contrôles effectués
Contrôle des déductions De quoi s'agit-il ? La déduction de T.V.A. appliquée à tort De quoi s'agit-il ? Erreurs commises Conséquences Pour ne plus se tromper Ne pas oublier La déduction tardive d'une T.V.A. De quoi s'agit-il ? Erreurs commises Conséquences Pour ne plus se tromper Ne pas oublier La déduction de T.V.A. économique sans rapport avec des opérations taxables De quoi s'agit-il ? Erreurs commises Conséquences Pour ne plus se tromper Ne pas oublier La déduction de T.V.A. privées De quoi s'agit-il ? Erreurs commises Conséquences Pour ne plus se tromper Ne pas oublier La déduction de la T.V.A. chez les assujettis mixtes De quoi s'agit-il ? Erreurs commises Conséquences Pour ne plus se tromper Règle du «prorata général» Règle de l' «affectation réelle» Ne pas oublier La déduction...

...sur une cession d'un fonds de commerce (universalité de biens ou branche d'activité) al... Chevaux chevaux de races pour le trait gros et semi gros; chevaux vendus ou importés pour la..., semoules et flocons de céréales, de légumes secs, de fruits, de pommes de terre. Malt, amidons...
- Le contrôle T.V.A.
- Sommaire
- Arrêté ministériel portant exécution de l'article 6, § 2, de l'arrêté du Gouvernement flamand du 30 avril 2004 relatif aux chèques-conseil (TRADUCTION).
... 15320 Preparation de jus de fruits et de legumes. 15520 Fabrication de glaces de ... 40130 Distribution et commerce d'electricite. 40210 Production de gaz. 4022... 50101 Commerce de gros de vehicules automobiles. 50102 Intermediaires...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté du Gouvernement flamand portant octroi d'aides aux petites et moyennes entreprises pour des investissements réalisés en Région flamande (TRADUCTION). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 10-11-2003 et mise à jour au 29-06-2006)
... de l'immatriculation au registre du commerce ou à la Banque-Carrefour des Entreprises. Lorsqu'... 15320 Preparation de jus de fruits et de legumes. 15520 Fabrication de glaces de c... 50101 Commerce de gros de vehicules automobiles. 50102 Intermediaires ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté du Gouvernement flamand portant octroi d'aides aux grandes entreprises pour des investissements réalisés dans les régions assistées (TRADUCTION). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 13-02-2004 et mise à jour au 25-01-2005)
... de l'immatriculation au registre du commerce ou à la Banque-Carrefour des Entreprises. Lorsqu'... 15320 Preparation de jus de fruits et de legumes. 15520 Fabrication de glaces ... 50101 Commerce de gros de vehicules automobiles. 50102 Intermediai...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 31 août 1964 fixant la nomenclature des activités commerciales à mentionner au registre du commerce.
... 0111005 la culture des graines et des fruits oleagineux : arachides,. feves de soja... 0111008 la culture de legumes a cosse secs tels que pois fourragers et. ... 1411001 l'extraction, la taille grossiere et le sciage de pierres de. taille pou...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 21 DECEMBRE 2001. - Arrêté ministériel modifiant des arrêtés ministériels concernant l'Agriculture suite à l'introduction de l'euro
...Vu la loi du 28 mars 1975 relative au commerce des produits de l'agriculture, de l'horticulture e... de la grille de classement des carcasses de gros bovins;. Vu l'arrêté royal du 2 septembre 1992 r... commune des marchés dans le secteur des fruits et légumes en application du règlement (CE) n° ...
- BOB-FR, 27 février 2002
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DES CLASSES MOYENNES ET DE L'AGRICULTURE
- Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 31 août 1964 fixant la nomenclature des activités commerciales à mentionner au registre du commerce.
... 0111005 la culture des graines et des fruits oleagineux : arachides,. feves de so... 0111008 la culture de legumes a cosse secs tels que pois fourragers. ... 1411001 l'extraction, la taille grossiere et le sciage de pierres de. taille p...
- Legislation Consolidé
- Sección Única

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