commerce de detail non alimentaire

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164 documents pour commerce de detail non alimentaire

- Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 31 août 1964 fixant la nomenclature des activités commerciales à mentionner au registre du commerce.
... 15 INDUSTRIES ALIMENTAIRES. 151 Industrie des viandes. 151 Indu... commerce de detail, entrepr. horecas, communautes etc. 1581102 la ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- ASBL et marchés : quelques chiffres
Les domaines d'activités des ASBL - II. Les ventes des ASBL - III. ASBL et activités commerciales - IV. Quelques exemples d'ASBL présentes sur le marché - Références

... en menant avec eux des actions de commerce équitable « made in dignity » (..). . Secteur d'activité : Commerce de détail en magasin non spécialisé à prédominance alime...
- ASBL et activités marchandes
- Sumario
- Arrêté ministériel portant organisation de la collecte de données de consommation des clients d'électricité finaux raccordés au réseau de distribution en application de l'arrêté du Gouvernement flamand du 29 mars 2002 relatif aux obligations de service public en vue de promouvoir l'utilisation rationnelle de l'énergie. (...
... 5.6 Commerce. 5.6.1 Commerce, entretien et reparation ... commerce de detail de carburants 50. 5.6.2 Comme... alimentaires et denrees de luxe 51.3. 5.6.2...
- Legislation Consolidé
- Sección Única

- 19 JUIN 2003. - Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 15 juin 2001, conclue au sein de la Commission paritaire du commerce de détail indépendant, relative à la durée hebdomadaire du travail (1)
...Dans les entreprises du secteur non alimentaire (code Nace 52121, 52122, 52320 à 52740 inclus) qu...
- BOB-FR, 6 août 2003
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE
- Arrêté ministériel relatif au rapportage des données de prélèvement par les gestionnaires des réseaux de gaz naturel et d'électricité, et des données de production par les exploitants des installations d'énergie renouvelable à production thermique, des installations de cogénération et d'autoproduction (TRADUCTION). (NOTE : ...
... 5.6 Commerce. 5.6.1 Commerce, entretien et reparation de ... commerce de detail de carburants. 5.6.2 Commerce de gros et interme... 5.6.2.1 Commerce de gros de produits alimentaires 51.3. 5.6.2.2 Autres ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté du Gouvernement flamand portant octroi d'aides stratégiques à l'investissement et à la formation aux entreprises établies en Région flamande (TRADUCTION).
..., des Sciences, de l'Innovation et du Commerce extérieur,. P. CEYSENS. ANNEXE. Art. N. Lis... 15850 Fabrication de pates alimentaires. 15880 Fabrication de preparations homogeneisee... 50103 Commerce de detail de vehicules automobiles. 50104 Commerce de rem...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 25 NOVEMBRE 1999. - Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 27 mai 1998, conclue au sein de la Commission paritaire du commerce de détail indépendant, portant modification et coordination des dispositions de la convention collective de travail du 4 décembre 1997, en application du protocole d'accord du 10 octobre 1997 pour les années 1997-1998 : cotisation pour le Fonds social du commerce de détail indépendant (1)
... détail indépendant du secteur non alimentaire (code Nace 52320 à 52740 inclus) qui occupent 20 ...
- BOB-FR, 18 décembre 1999
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DE L'EMPLOI ET DU TRAVAIL
- Arrêté ministériel pris en exécution de l'article 1er de l'arrêté royal du 19 novembre 1999 visant à assimiler les journées d'interruption de travail résultant du chômage temporaire pour force majeure dû à la crise de la dioxine, dans le régime des vacances annuelles des travailleurs manuels salariés.
... -51382 Commerce de gros de produits a base de pommes de terre. -... -15850 Fabrication de pates alimentaires. -15870 Fabrication de condiments, assaisonn... -52110 Commerce de detail en magasins non specialises a predominance. ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 31 août 1964 fixant la nomenclature des activités commerciales à mentionner au registre du commerce.
... 15 INDUSTRIES ALIMENTAIRES. 151 Industrie des viandes. 151 ... etre livres au commerce de detail, entrepr. horecas,. communautes etc....
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 31 août 1964 fixant la nomenclature des activités commerciales à mentionner au registre du commerce.
... 15 INDUSTRIES ALIMENTAIRES. 151 Industrie des viandes. 151 In... commerce de detail, entrepr. horecas, communautes etc. 1581102 la...
- Legislation Consolidé
- Sección Única

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