commerce de detail et de gros

• 31 JUILLET 2009. - Arrêté royal portant attribution de l'insigne d'honneur d'or, d'argent ou de bronze de Lauréat du Travail de Belgique et de l'étoile de Cadet du Travail de Belgique - Industrie du tabac - Commerce de gros et de détail en tabac

• BOB-FR, 7 octobre 2009
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 19 octobre 2004

Une délibération du gouvernement wallon n'est pas requise pour intenter un recours en annulation, un ministre pouvant agir conformément à la délégation qu'il trouve dans l'article 13, 10º, de l'arrêté du Gouvernement wallon du 25 juillet 1996 portant règlement du fonctionnement du Gouvernement.

... "un atelier de travail des métaux et commerce en gros et en détail", sis route Nationale 5, no ...

• 10 AOUT 2009. - Arrêté royal portant attribution de la dignité de Doyen d'honneur du Travail - Industrie du tabac - Commerce de gros et de détail en tabac

• BOB-FR, 7 octobre 2009
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE

• 1er MARS 2000. - Arrêté royal portant attribution de l'insigne d'honneur d'or, d'argent ou de bronze de Lauréat du Travail de Belgique et de l'étoile de Cadet du Travail de Belgique - industrie du tabac, commerce de gros et de détail en tabac

• BOB-FR, 27 juin 2000
• Autres arrêtés
• MINISTERE DE L'EMPLOI ET DU TRAVAIL

• Arret nº S.10.0042.F de Belgique, 23 mai 2011

... la sous-commission paritaire pour le commerce du métal, et cela depuis l'entrée en vigueur de ...a) le commerce en gros (y compris l'import-export) ou au détail des obje...

• 1er MARS 2000. - Arrêté royal portant attribution de la dignité de Doyen d'honneur du Travail - industrie du tabac, commerce de gros et de détail en tabac

• BOB-FR, 27 juin 2000
• Autres arrêtés
• MINISTERE DE L'EMPLOI ET DU TRAVAIL

• Arrêté ministériel relatif au rapportage des données de prélèvement par les gestionnaires des réseaux de gaz naturel et d'électricité, et des données de production par les exploitants des installations d'énergie renouvelable à production thermique, des installations de cogénération et d'autoproduction (TRADUCTION). (NOTE : ...

... 5.6 Commerce. 5.6.1 Commerce, entretien et reparation de ... commerce de detail de carburants. 5.6.2 Commerce de gros et interme...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 17 DECEMBRE 2010. - Arrêté du Gouvernement flamand portant octroi d'aides aux entreprises pour des investissements écologiques réalisés en Région flamande

... construction spécialisées45111Commerce de gros d'automobiles et d'autres véhicules automobiles llégers (45112Intermédiaires du commerce en automobiles et autres véhicules automobiles l�égers (45113Commerce de détail d'automobiles et d'autres véhicules automobiles l...

• BOB-FR, 28 janvier 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• Arrêté du Gouvernement flamand portant octroi d'aides stratégiques à l'investissement et à la formation aux entreprises établies en Région flamande (TRADUCTION).

..., des Sciences, de l'Innovation et du Commerce extérieur,. P. CEYSENS. ANNEXE. Art. N. Lis... 50101 Commerce de gros de vehicules automobiles. 50102 Intermediaires ... 50103 Commerce de detail de vehicules automobiles. 50104 Commerce de rem...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 31 août 1964 fixant la nomenclature des activités commerciales à mentionner au registre du commerce.

... 1411001 l'extraction, la taille grossiere et le sciage de pierres de. taille pou... commerce de detail, entrepr. horecas, communautes etc. 1581102 la ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única