commemoration du 11 novembre

• 9 JUIN 2011. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant les vacances et congés dans l'enseignement fondamental et secondaire pour l'année scolaire 2011-2012

... : du lundi 31 octobre 2011 au vendredi 4 novembre 2011;. 3° Commémoration du 11 novembre : vendred...

• BOB-FR, 19 juillet 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMUNAUTE FRANCAISE

• 9 JUIN 2011. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant, en ce qu'il fixe le régime des congés de vacances annuelles pour l'année scolaire 2011-2012, l'arrêté royal du 19 mai 1981 relatif aux vacances et aux congés des membres stagiaires ou nommés à titre définitif du personnel technique des centres psycho-médico-sociaux de l'Etat, des centres de formation de l'Etat et des services d'inspection

... : du lundi 31 octobre 2011 au vendredi 4 novembre 2011;. 2° Vacances d'hiver : du lundi 26 décembr...b) Commémoration du 11 novembre : vendredi 11 novembre 2011;. c) F�...

• BOB-FR, 18 juillet 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMUNAUTE FRANCAISE

• 8 SEPTEMBRE 2011. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant les vacances et congés dans l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit pour l'année scolaire 2011-2012

...- les mardi 1er et mercredi 2 novembre 2011 - Congé d'automne;. - le vendredi 11 novembrre 2011 - Commémoration du 11 novembre;. - les samedi 24 et dimanche 25 d�...

• BOB-FR, 14 octobre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 9 JUIN 2011. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant les vacances et congés dans l'enseignement de promotion sociale pour l'année scolaire 2011-2012

... : du lundi 31 octobre 2011 au vendredi 4 novembre 2011;. 3° Commémoration du 11 novembre : vendred...

• BOB-FR, 19 juillet 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMUNAUTE FRANCAISE

• Arrêt nº 68977 de Conseil du Contentieux des Etrangers - Ve Chambre, 21 octobre 2011

... réfugiés et aux apatrides, prise le 27 novembre 2009. Vu l'article 51/4 de la loi du 15 décembre ...Durant la périod de commémoration, vous recevez la visite d'un ami militaire de votr.../Agence Rwandaise d'Information (Kigali) - 11 avril 2008 et « Demandons « permis d sauver » �...

• 19 MAI 2010. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant les vacances et congés dans l'enseignement fondamental et secondaire pour l'année scolaire 2010-2011

...2° Congé d'automne : du lundi 1er novembre 2010 au vendredi 5 novembre 2010;. 3° Commémorattion du 11 novembre : jeudi 11 novembre 2010;. 4° Congé : v...

• BOB-FR, 29 juin 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMUNAUTE FRANCAISE

• Arrêté royal relatif à l'émission en 2008 de pièces commémoratives de 2 EUROS, à l'occasion du 60e anniversaire de la Déclaration universelle des Droits de l'Homme.

... 1° le logo de la commémoration, une figure humaine stylisée placée au-dessus du... Vu l'article 112 de la Constitution;. Vu la loi du 12 juin 1930 ... de la Banque Centrale Européenne du 23 novembre 2007 relative à l'approbation du volume de l'émi...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 19 MAI 2010. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant les vacances et congés dans l'enseignement de promotion sociale pour l'année scolaire 2010-2011

...2° Congé d'automne : du lundi 1er novembre 2010 au vendredi 5 novembre 2010;. 3° Commémorattion du 11 novembre : jeudi 11 novembre 2010;. 4° Congé : v...

• BOB-FR, 29 juin 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMUNAUTE FRANCAISE

• 19 NOVEMBRE 2010. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 14 juillet 2004 fixant une prime d'entretien pour des monuments et sites urbains et ruraux protégés, pour ce qui est des primes destinées à des administrations locales et régionales et des régies autonomes provinciales et communales à personnalité morale

... sites urbains et ruraux, notamment l'article 11, § 9, modifié par le décret du 21 novembre 2003..., clôtures, dalles funéraires en commémoration de héros, signes distinctifs d'événements impor...

• BOB-FR, 29 novembre 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• Décret ajustant le budget général des dépenses de la Communauté flamande pour l'année budgétaire 2008. (Traduction).

... le cadre de la commemoration de la COD : 500. pr... Art. 11. L'article 58 du décret du 21 décembre 2007 cont... l'arrêté du Gouvernement flamand du 10 novembre 1993 concernant la politique de subvention des inv...

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• Sección Única