Commemoration

• Arrêté ministériel fixant le prix d'émission de pièces de monnaie en or de 5 000 francs et de pièces en argent de 500 francs, millésimées 2000, à l'occasion de la commémoration du 500e anniversaire de la naissance de l'Empereur Charles Quint.

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 31 MAI 2001. - Arrêté ministériel fixant le prix d'émission de pièces de monnaie en or de 5 000 francs et de pièces en argent de 500 francs, millésimées 2000, à l'occasion de la commémoration du 500e anniversaire de la naissance de l'Empereur Charles Quint

• BOB-FR, 14 juin 2001
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DES FINANCES

• 31 MAI 2001. - Arrêté royal relatif à l'émission de pièces de monnaie en or de 5 000 francs et de pièces en argent de 500 francs, millésimées 2000, à l'occasion de la commémoration du 500e anniversaire de la naissance de l'Empereur Charles Quint

• BOB-FR, 14 juin 2001
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DES FINANCES

• Arrêt nº 68872 de Conseil du Contentieux des Etrangers - Ve Chambre, 20 octobre 2011

... vous participez à une réunion de commémoration des victimes de la guerre au domicil d'un ami, [Ja...

• Arrêté royal relatif à l'émission de pièces de monnaie en or de 5 000 francs et de pièces en argent de 500 francs, millésimées 2000, à l'occasion de la commémoration du 500e anniversaire de la naissance de l'Empereur Charles Quint.

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêt nº 64275 de Conseil du Contentieux des Etrangers - Ve Chambre, 30 juin 2011

...�, le 12 mars 2005, à une marche e commémoration des événements de Qamishli de 2004. Vous y aurie...

• Arrêt nº 62542 de Conseil du Contentieux des Etrangers, 31 mai 2011

... 2004, lors d'une cérémonie de commémoration du génocide, votre directeur vous insulte. Votre ...

• Arrêt nº 71360 de Conseil du Contentieux des Etrangers - Ve Chambre, 1 décembre 2011

... lors des cérémonies d commémorations du génocide. C'est ainsi que vous mettez en cause...

• Arrêt nº 68977 de Conseil du Contentieux des Etrangers - Ve Chambre, 21 octobre 2011

...Durant la périod de commémoration, vous recevez la visite d'un ami militaire de votr...

• Arrêt nº 70638 de Conseil du Contentieux des Etrangers - Ve Chambre, 24 novembre 2011

... activement aux cérémonies de commémoration du génocide plus de 14 ans aprè les faits, en ra...