commemoration 2008

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39 documents pour commemoration 2008

- Arrêt nº 63980 de Conseil du Contentieux des Etrangers - IIIe Chambre, 28 juin 2011
...En novembre 2008, alors que vous discutez de la situation général...» et « La commémoration des massacres d février 2008 », sont des article...
- 9 JUIN 2011. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant, en ce qu'il fixe le régime des congés de vacances annuelles pour l'année scolaire 2011-2012, l'arrêté royal du 19 mai 1981 relatif aux vacances et aux congés des membres stagiaires ou nommés à titre définitif du personnel technique des centres psycho-médico-sociaux de l'Etat, des centres de formation de l'Etat et des services d'inspection
... 31 août 2006, 12 octobre 2007, 18 septembre 2008, 27 mai 2009 et du 19 mai 2010;. Vu le protocole d...b) Commémoration du 11 novembre : vendredi 11 novembre 2011;. c) F�...
- BOB-FR, 18 juillet 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- COMMUNAUTE FRANCAISE
- Arrêt nº 63130 de Conseil du Contentieux des Etrangers - IIIe Chambre, 16 juin 2011
... êtes arrivée en Belgique le 15 novembr 2008. A l'appui de votre demande d'asile introduite l... à participer à un cérémonie de commémoration des funérailles de votre père qui doit se tenir ...

- Arrêté royal relatif à l'émission en 2008 de pièces commémoratives de 2 EUROS, à l'occasion du 60e anniversaire de la Déclaration universelle des Droits de l'Homme.
... 1° le logo de la commémoration, une figure humaine stylisée placée au-dessus du...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêt nº 36572 de Conseil du Contentieux des Etrangers - Ve Chambre, 24 décembre 2009
...Le 15 février 2008, vous avez introduit une seconde demande dasile ... 19 décembre 2008 à Bruxelles en commémoration du 17ème anniversaire du massacre des Afars dans ...
- Arrest nº 71416 de Raad Voor Vreemdelingenbetwistingen - IVde Kamer, 7 décembre 2011
...kon u ontsnappen. Toen u midden september 2008 pamfletten met de tekst van het 'anthem' van d SCN... fo hoisting the SCNC flag in commemoration of October 1. Police later released him." (vrije ...
- Arrêt nº 55238 de Conseil du Contentieux des Etrangers - IIIe Chambre, 28 janvier 2011
... Ter Petrossian (LTP) depuis le 20 janvier 2008. Depuis le 21 février 2008, vous auriez particip�... participé à une manifestation de commémoration du génocide arménien à Erevan organisée par le...
- Arrêt nº 25178 de Conseil du Contentieux des Etrangers, 27 mars 2009
...Vu la requête introduite le 24 décembre 2008 par X, qui déclare être de nationalité marocain... pacifique à Tantan, en commémoration de la création de lEtat Sahraoui. Malheureuseme...
- Arrêt nº 68977 de Conseil du Contentieux des Etrangers - Ve Chambre, 21 octobre 2011
...CCE x - Page 1 Le 15 mars 2008, votre père se rend à Butare pour témoigner dev...Durant la périod de commémoration, vous recevez la visite d'un ami militaire de votr...
- Arrêt nº 71360 de Conseil du Contentieux des Etrangers - Ve Chambre, 1 décembre 2011
... lors des cérémonies d commémorations du génocide. C'est ainsi que vous mettez en cause...En avril 2008, vous introduisez une demande de visa pour la Belg...

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