comite centre natation

• 11 MAI 2009. - Arrêté royal fixant des conditions particulières d'admissibilité à certains grades et fonctions de la Direction générale de la Sécurité civile du Service public fédéral Intérieur

...Vu l'avis du comité de direction, donné le 30 septembre 2008;. Vu l'a... manière ininterrompue en service actif au Centre fédéral de Formation pour les Services de Secour...

• BOB-FR, 15 mai 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL INTERIEUR

• Arrêté du Gouvernement flamand portant exécution du décret du 27 mars 1991 relatif à la pratique du sport dans le respect des impératifs de santé (TRADUCTION).

... 6° comité de contrôle : le comité de contrôle tel que vis... 12° centre médico-sportif : le centre médico-sportif agré�... r) natation (FINA) en plongeon et nage synchronisée. Les b�...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Jugement nº 00/2310/A de Tribunal de première instance, Nivelles, 22 février 2008

..... RG : 00/2310/A. 1. ASBL CENTRE SCOLAIRE ET CULTUREL DE P. 2. ASBL CENTRE SCOLAIREE, CULTUREL ET SPORTIF DE L. 3. ASBL COMITE ORGANISATEUR DE L'INSTITUT SAINT-J. 4. ASBL INSTIT... VILLE de WAVRE soutient que les cours de natation font parties de l'organisation normale de l'enseig...

• 16 DECEMBRE 2005. - Arrêté du Gouvernement flamand portant exécution du décret du 27 mars 1991 relatif à la pratique du sport dans le respect des impératifs de santé

...6° comité de contrôle : le comité de contrôle tel que vis...12° centre médico-sportif : le centre médico-sportif agré�...r) natation (FINA) en plongeon et nage synchronisée. Les bét...

• BOB-FR, 29 décembre 2005
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FLAMANDE

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 16 janvier 2008

Suite à la réponse négative que la Cour constitutionnelle, dans son arrêt nº 111\/2007 du 26 juillet 2007, a donné à la première question préjudicielle posée par l'arrêt nº 170.895, il y a lieu de considérer que le collège juridictionnel n'était pas privé de sa compétence de statuer sur le recours lorsqu'il a pris la décision privant le requérant de son mandat de conseiller communal.

... un budget d'environ 20.000 i à charge du centre sportif, ont de cette manière été présentés c... est également le Président du Comité de rédaction de l'ASBL paracommunale Wolu-Graphic... donnant un accès gratuit au bassin de natation de WSP. Une bonne trentaine d'abonnements ont ét�...

• Code de l'Environnement constituant le Code de l'Eau. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 23-09-2004 et mise à jour au 01-03-2005) (NOTE : suite à un manque de ressources humaines qualifiées, la consolidation de ce texte est temporairement suspendue. Les modifications suivantes sont à consulter dans le...

... 11° "comité de contrôle de l'eau" : comité institué par l'a... et reçoivent des soins, bassins de natation, hôtels, restaurants, débits de boissons, salons... faisant intervenir les distributeurs, les centres publics d'aide sociale et la S.P.G.E.;. 53° "fo...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 26 février 1999

A l'égard des demandes qui doivent être soumises à enquête publique, l'article 253 du CWATUP impose au collège de notifier aux réclamants sa décision d'octroi ou de refus du permis.Lorsque l'enquête n'est pas obligatoire, en décidant d'y procéder, la commune soumet la demande à l'ensemble des dispositions régissant la publicité de certaines demandes de bâtir *.

... en ordre semi-ouvert en dehors des centres. La commune de Rixensart relève du régime dit de... il a visité les immeubles des membres du comité de quartier, dont la requérante fait partie et av... de la gare, d'un café et d'un bassin de natation, de sorte que le trafic supplémentaire généré ...