Collecteur solaire

• 21 OCTOBRE 2010. - Arrêté du Gouvernement wallon visant à octroyer une prime pour l'installation d'un chauffe-eau solaire et abrogeant l'arrêté du Gouvernement wallon du 27 novembre 2003 visant à octroyer une prime pour l'installation d'un chauffe-eau solaire

... tel - récupération et remise à un collecteur agréé). Isoler efficacement les conduites et...

• BOB-FR, 25 novembre 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• 1er DECEMBRE 2010. - Arrêté du Gouvernement wallon adoptant définitivement la révision du plan de secteur d'Ath-Lessines-Enghien (planches 38/2, 38/3 et 38/6) portant sur l'inscription d'une zone d'activité économique industrielle sur le territoire des communes d'Ath (Ghislenghien) et Lessines (Ollignies)

... qu'aucun calcul ne prouve que le collecteur Ollignies-Bois de Lessines soit correctement dimen... d'énergie est exclusivement d'origine solaire, peuvent être autorisés, en ce compris lorsqu'il...

• BOB-FR, 16 février 2011
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 20 mai 2005

Ne peut pas être retenu le préjudice invoqué par les voisins directs d'un bâtiment scolaire en projet, qu'il s'agisse de la perte de luminosité, du "va et vient incessant qui s'effectuera par la desserte de service" de l'école, de l'utilisation d'un "passage" par les occupants de l'école ou de la perte d'intimité, dès lors qu'ils n'apportent pas la preuve que ce "passage" est une servitude de passage grevant le fonds voisin qui serait servant au profit de leur fonds qui serait dominant, dès lors que ce "passage" est peut être une simple tolérance de la commune et qu'en tout état de cause, son statut juridique précis n'est pas établi par les voisins requérants.

... (angles d'azimut et de hauteur solaire) révèlent, que ledit bâtiment ne sera que très... ne fait aucun doute que ce «grand» collecteur induira un dégagement d'odeurs nauséabondes dont...

• Ordonnance contenant le budget général des dépenses de la Région de Bruxelles-Capitale pour l'année budgétaire 2001. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 02-06-2002 et mise à jour au 26-06-2002).

... solaire ...-Ville à Neder-over-Heembeek et du collecteur principal de la rive gauche du canal conformément...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 4 MARS 1999. - Arrêté du Gouvernement wallon modifiant le titre III du Règlement général pour la protection du travail en insérant des mesures spéciales applicables à l'implantation et l'exploitation des stations-service

... les réservoirs plastiques du rayonnement solaire. Les matières plastiques utilisées pour les rés...�rieur des limites de propriété et le collecteur de connexion du camion-citerne doit se positionner...

• BOB-FR, 11 juin 1999
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION WALLONNE

• Ordonnance contenant le budget général des dépenses de la Région de Bruxelles-Capitale pour l'année budgétaire 2000. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 22-11-2000 et mise à jour au 23-11-2000)

... des investissements pour l'énergie solaire : 21.22.24.51.12. Subventions aux pouvoirs publi...-Ville à Neder-over-Heembeek et du collecteur principal de la rive gauche du canal conformément...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté du Gouvernement wallon modifiant le Titre III du Règlement général pour la protection du travail en insérant des mesures spéciales applicables à l'implantation et l'exploitation des stations-service.

... les réservoirs plastiques du rayonnement solaire. Les matières plastiques utilisées pour les r�...�rieur des limites de propriété et le collecteur de connexion du camion-citerne doit se positionner...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• ARRETE ROYAL D'EXECUTION DU CODE DES IMPOTS SUR LES REVENUS 1992, LEQUEL EST DENOMME, EN ABREGE, 'AR/CIR 92'. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 09-02-1994 et mise à jour au 04-04-2003) (ATTENTION : la mise à jour de ce texte est temporairement suspendue : veuillez consulter l'index législatif pour...

... utilisés au captage de ce rayonnement solaire, sont pris en considération comme investissementss, le placement :. a) de collecteurs solaires;. b) de réservoirs de stockage isolés...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Réglement général pour la protection du travail, titre III. (art 184 - 723) (NOTE : Pour la Région wallonne, les dispositions relatives aux carrières et à leurs dépendances sont abrogés par DRW 2002-07-04/41, art. 18;

... protégés contre l'action des rayons solaires ou le rayonnement de sources de chaleur quelconque... et légèrement en pente vers des collecteurs. Il sera lavé à grande eau tous les jours imméd...

• Legislation Consolidé
• Sección Única