collecteur eau de pluie

• Arrêté ministériel déterminant des mesures afin d'éviter la propagation de Ralstonia solanacearum (Smith) Yabuuchi et al.

... l'eau de surface provenant d'un bassin collecteur peut être utilisée, sous la responsabilité du p... exclusivement d'eau souterraine et/ou de pluie,. ou. que le bassin collecteur concerné soit ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 14 FEVRIER 2000. - Arrêté ministériel déterminant des mesures afin d'éviter la propagation de Ralstonia solanacearum (Smith) Yabuuchi et al.

... l'eau de surface provenant d'un bassin collecteur peut être utilisée, sous la responsabilité du p... exclusivement d'eau souterraine et/ou de pluie,. ou. que le bassin collecteur concerné soit remp...

• BOB-FR, 2 mars 2000
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DES CLASSES MOYENNES ET DE L'AGRICULTURE

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 3 avril 2003

Il appartient à la partie qui soulève une exception d'irrecevabilité ratione temporis d'en apporter la preuve.

... septiques puis déversées dans un collecteur aboutissant au ruisseau l'Hermanmont, affluent de ... volume supplémentaire : Le volume d'eau de pluie issu des surfaces imperméabilisées est d'environ...

• 19 JUILLET 2011. - Arrêté ministériel relatif à l'expropriation pour travaux de pose du collecteur de Fosses-la-Ville - Fosses-la-Ville

... du collecteur sont dimensionnés pour une pluie critique d'une période de retour de dix ans;. Con...

• BOB-FR, 16 septembre 2011
• Autres arrêtés

• 30 SEPTEMBRE 2011. - Arrêté ministériel relatif à l'expropriation pour travaux de pose du collecteur du Frizet - Namur

... du collecteur sont dimensionnés pour une pluie critique d'une période de retour de 10 ans, d'une...

• BOB-FR, 25 octobre 2011
• Autres arrêtés

• 19 JUILLET 2011. - Arrêté ministériel relatif à l'expropriation pour travaux de pose des collecteurs complémentaires d'Eghezée - phase 2 - Eghezée

... du collecteur sont dimensionnés pour une pluie critique d'une période de retour de dix ans;. Con...

• BOB-FR, 16 septembre 2011
• Autres arrêtés

• 3 MAI 2011. - Arrêté ministériel relatif à l'expropriation pour travaux de pose des collecteurs d'Erpent-Crespon - Namur

... du collecteur sont dimensionnés pour une pluie critique d'une période de retour de dix ans;. Con...

• BOB-NL, 30 mai 2011
• Andere besluiten

• 3 MAI 2011. - Arrêté ministériel relatif à l'expropriation pour travaux de pose des collecteurs d'Erpent-Crespon - Namur

... du collecteur sont dimensionnés pour une pluie critique d'une période de retour de dix ans;. Con...

• BOB-FR, 30 mai 2011
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• 1er DECEMBRE 2010. - Arrêté du Gouvernement wallon adoptant définitivement la révision du plan de secteur d'Ath-Lessines-Enghien (planches 38/2, 38/3 et 38/6) portant sur l'inscription d'une zone d'activité économique industrielle sur le territoire des communes d'Ath (Ghislenghien) et Lessines (Ollignies)

... recherche soit faite pour utiliser l'eau de pluie et que le surplus éventuel soit géré par des dr... qu'aucun calcul ne prouve que le collecteur Ollignies-Bois de Lessines soit correctement dimen...

• BOB-FR, 16 février 2011
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 3 avril 2003

Compte tenu du champ d'activité territorialement restreint des associations requérantes, leurs objets sociaux respectifs qui visent à la défense de l'environnement et du cadre de vie dans quelques localités, bien que définis en des termes très larges, ne se confondent pas avec la défense de l'intérêt général.

... septiques puis déversées dans un collecteur aboutissant au ruisseau l'Hermanmont, affluent de ...Le volume d'eau de pluie issu(s) de la surface imperméabilisée du projet ...