collecte banque alimentaire

• 6 MAI 2009. - Loi portant des dispositions diverses (1)

...». CHAPITRE 5. - La collecte des données concernant les déplacements des trav... support papier, sont conservés dans une Banque des actes notariés gérée par la Chambre nationa...- Indépendants, PME, Sécurité alimentaire et Politique scientifique. CHAPITRE 1er. - Modific...

• BOB-FR, 19 mai 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL CHANCELLERIE DU PREMIER MINISTRE

• 26 NOVEMBRE 2011. - Arrêté royal octroyant, pour l'année 2011, un subside à la Fondation Registre du cancer pour la collecte et l'enregistrement de données relatives au cancer en Belgique

... publique, Sécurité de la Chaîne alimentaire et Environnement, année budgétaire 2011, est all... compétent, tels que déposés à la Banque Nationale de Belgique. Art. 4. Les documents visé...

• BOB-FR, 11 janvier 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Arrêté royal relatif à la lutte contre l'influenza aviaire.

... 21. Agence alimentaire : Agence fédérale pour la Sécurité de la Chaî... 42. Elimination : le fait de collecter, de transporter, d'entreposer, de manipuler, de tr... 43. Banque nationale de vaccins : des locaux appropriés affe...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 3 NOVEMBRE 2009. - Arrêté royal relatif à la création d'une banque de données fédérale relative aux vaccinations contre le virus de la grippe A/H1N1

... publique, Sécurité de la Chaîne alimentaire et Environnement sera chargé de l'enregistrement ... à caractère personnel doivent être collectées pour des finalités déterminées, explicites et l...

• BOB-FR, 9 novembre 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL SECURITE SOCIALE

• 19 DECEMBRE 2010. - Arrêté royal octroyant, pour l'année 2010, un subside à la Fondation Registre du cancer pour la collecte et l'enregistrement de données relatives au cancer en Belgique

... publique, Sécurité de la Chaîne alimentaire et Environnement, année budgétaire 2010, est all... compétent, tels que déposés à la Banque Nationale de Belgique. Art. 4. Les documents visé...

• BOB-FR, 27 décembre 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA CHAINE ...

• Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 16 janvier 2006 fixant les modalités des agréments, des autorisations et des enregistrements préalables délivrés par l'Agence fédérale pour la Sécurité de la Chaîne alimentaire et modifiant diverses dispositions relatives aux agréments, autorisations et enregistrements.

... du 16 janvier 2003 portant création d'une Banque-Carrefour des entreprises, modernisation du regist... Etablissements pour la La collecte et/ou la. collecte, l'entreposage et ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Extrait de l'arrêt n° 29/2010 du 18 mars 2010 Numéro du rôle : 4684 En cause : le recours en annulation de la loi du 21 août 2008 relative à l'institution et à l'organisation de la plate-forme eHeal

...b) collectées pour des finalités déterminées, explicites et l... publique, Sécurité de la chaîne alimentaire et Environnement, qui contient des informations re... de soins, ou des données figurant dans la banque de données de l'INAMI contenant des informations ...

• BOB-FR, 12 août 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COUR CONSTITUTIONNELLE

• Arrêté royal relatif à l'utilisation et la mise en circulation de certains sous-produits animaux destinés à nourrir des animaux non destinés à l'alimentation humaine.

... du 16 janvier 2003 portant création d'une Banque-Carrefour des Entreprises, modernisation du regist... 2° centre de collecte : tout opérateur qui présente à des tiers, des ... publique, Sécurité de la Chaîne alimentaire et Environnement;. 7° Agence : Agence fédéral...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Loi relative à l'institution et à l'organisation de la plate-forme eHealth.

... l'institution et à l'organisation d'une Banque-Carrefour de la sécurité sociale;. 6° organis... des tâches en ce qui concerne la collecte, la validation, l'enregistrement et la mise à dis... publique, Sécurité de la Chaîne alimentaire et Environnement;. e) un membre proposé par le ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 21 AOUT 2008. - Loi relative à l'institution et à l'organisation de la place-forme eHealth (1)

... l'institution et à l'organisation d'une Banque-carrefour de la sécurité sociale;. 6° organisme... des tâches en ce qui concerne la collecte, la validation, l'enregistrement et la mise à dis... publique, Sécurité de la Chaîne alimentaire et Environnement;. e) un membre proposé par le Se...

• BOB-FR, 13 octobre 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL SECURITE SOCIALE