Collaboration budgetaire

Recevoir les alertes:
par courriel
E-mail Vos coordonnées seront incorporées à un fichier informatique automatisé dont l'objet exclusif est de pouvoir répondre à votre abonnement. Ce fichier informatique est propriété exclusive de vLex Networks, S.L. et ne sera en aucun cas cédé à un tiers. L'envoi de votre inscription implique l'acceptation de la Politique de Protection de Données de vLex Networks, S.L. J'ai lu et j'accèpte les Conditions Générales d'Utilisation
par RSS

560 documents pour Collaboration budgetaire

- 8 JUILLET 2011. - Décret réglant le budget, la comptabilité, l'attribution de subventions et le contrôle de leur utilisation, et le contrôle par la Cour des Comptes (1)
... être engagés au cours de l'exercice budgétaire, tel que mentionné à l'article 4, alinéa premie...Le Gouvernement flamand règle la collaboration entre les services d'audit centralisés et décent...
- BOB-FR, 5 août 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- Jugement nº 08/1079/B de Tribunal du Travail, Huy, 9 décembre 2011
... un effort d'austérité et de gestion budgétaire durant une longue période. Il convient de recherc...En toute hypothèse, la collaboration des demandeurs devra être parfaite durant le plan...
- 28 DECEMBRE 2011. - Arrêté royal octroyant un subside à l'ASBL de droit luxembourgeois Collaboration internationale des Praticiens et Intervenants en Qualité-Santé et fixant les conditions d'octroi de ce subside pour la période du 1er décembre 2011 au 31 décembre 2012
... général des dépenses pour l'année budgétaire 2011;. Vu l'arrêté royal du 16 novembre 1994 rel...
- BOB-FR, 20 janvier 2012
- Lois, décrets, ordonnances et règlements

- Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 27 juillet 2004 fixant les attributions des membres du Gouvernement flamand (TRADUCTION).
... 4° la coordination de la politique budgétaire générale en collaboration avec le membre du Gouv...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 2 DECEMBRE 2011. - Arrêté royal octroyant un subside à l'ASBL de droit luxembourgeois « Collaboration Internationale des Praticiens et Intervenants en Qualité-Santé » et fixant les conditions d'octroi de ce subside pour la période du 1er novembre 2011 au 31 octobre 2012
... général des dépenses pour l'année budgétaire 2011;. Vu l'arrêté royal du 16 novembre 1994 rel...
- BOB-FR, 17 janvier 2012
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- 22 SEPTEMBRE 2008. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 27 juillet 2004 fixant les attributions des membres du Gouvernement flamand
...4° la coordination de la politique budgétaire générale en collaboration avec le membre du Gouv...
- BOB-FR, 26 septembre 2008
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- AUTORITE FLAMANDE
- 6 JANVIER 2009. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 27 juillet 2004 fixant les attributions des membres du Gouvernement flamand
...4° la coordination de la politique budgétaire générale en collaboration avec le membre du Gouv...
- BOB-FR, 14 janvier 2009
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- AUTORITE FLAMANDE
- Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 27 juillet 2004 fixant les attributions des membres du Gouvernement flamand (TRADUCTION).
... 4° la coordination de la politique budgétaire générale en collaboration avec le membre du Gouv...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté du Gouvernement de la Communauté française précisant les attributions et définissant les profils de fonction des titulaires d'une fonction de promotion et de sélection en application de l'article 18 du décret du 4 janvier 1999 relatif aux fonctions de promotion et de sélection.
... d'etablissement, en collaboration humaines;. avec les chefs d'atelier, vei... analyse budgetaire; assure la documentation;. tenue de ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 8 FEVRIER 2011. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 9 janvier 2003 portant exécution des articles 46bis, § 2, alinéa 1er, 88bis, § 2, alinéas 1er et 3, et 90quater, § 2, alinéa 3 du Code d'instruction criminelle ainsi que de l'article 109ter , E , § 2, de la loi du 21 mars 1991 portant réforme de certaines entreprises publiques économiques
... effet depuis des années un déficit budgétaire cumulé historique. Pour information, le déficit ... les modalités de l'obligation de collaboration légale en cas de demandes concernant les communic...
- BOB-FR, 23 février 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE

Page suivante