Codage

• 17 NOVEMBRE 2011. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant le modèle de comptabilité des Fédérations sportives, des Fédérations sportives de loisirs et des Associations sportives reconnues

... ont la faculté d'utiliser aussi pour le codage de ces comptes, à condition d'en respecter l'ordr...

• BOB-FR, 18 janvier 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 26 OCTOBRE 2011. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 25 avril 2002 relatif à la fixation et à la liquidation du budget des moyens financiers des hôpitaux

... que définis dans l'annexe 2 'Liste et codage des comptes de charges en attente d'affectation et...

• BOB-FR, 29 novembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA DEFENSE

• Arrêté royal déterminant les règles suivant lesquelles certaines données hospitalières doivent être communiquées au Ministre qui a la Santé publique dans ses attributions.

...Pour ce qui est du codage des données, la Commission de la protection de la...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 13 JANVIER 2010. - Arrêté royal fixant la date d'abrogation de l'arrêté royal du 3 mai 1999 portant création d'une Commission « Normes en matière de télématique au service du secteur de soins de santé » et fixant les modalités de reprise de ses missions par la plate-forme eHealth

... données, l'identification de patients, le codage de données médicales, les conversions entre syst...

• BOB-FR, 27 janvier 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL SECURITE SOCIALE

• 27 AVRIL 2007. - Arrêté royal déterminant les règles suivant lesquelles certaines données hospitalières doivent être communiquées au Ministre qui a la Santé publique dans ses attributions

...Pour ce qui est du codage des données, la Commission de la protection de la...

• BOB-FR, 10 juillet 2007
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, ...

• 8 FEVRIER 2011. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 9 janvier 2003 portant exécution des articles 46bis, § 2, alinéa 1er, 88bis, § 2, alinéas 1er et 3, et 90quater, § 2, alinéa 3 du Code d'instruction criminelle ainsi que de l'article 109ter , E , § 2, de la loi du 21 mars 1991 portant réforme de certaines entreprises publiques économiques

... électroniques a introduit un codage, une compression ou un cryptage de l'échange de c...

• BOB-FR, 23 février 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE

• 21 AOUT 2008. - Loi relative à l'institution et à l'organisation de la place-forme eHealth (1)

...�me de datage électronique, un système de codage et d'anonymisation des informations, un répertoir...

• BOB-FR, 13 octobre 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL SECURITE SOCIALE

• Loi relative à l'institution et à l'organisation de la plate-forme eHealth.

...�me de datage électronique, un système de codage et d'anonymisation des informations, un répertoir...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 17 DECEMBRE 2009. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française arrêtant le modèle de comptabilité des fédérations sportives, des fédérations sportives de loisirs et des associations sportives reconnues

... ont la faculté d'utiliser aussi pour le codage de ces comptes, à condition d'en respecter l'ordr...

• BOB-FR, 11 février 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMUNAUTE FRANCAISE

• 12 OCTOBRE 2010. - Arrêté royal déterminant les modalités de l'obligation de collaboration légale en cas de demandes concernant les communications électroniques par les services de renseignement et de sécurité

... électroniques a introduit un codage, une compression ou un cryptage de l'échange de c...

• BOB-FR, 8 novembre 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA DEFENSE