cobalt capital

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8 documents pour cobalt capital

- Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 31 août 1964 fixant la nomenclature des activités commerciales à mentionner au registre du commerce.
... cobalt, molybdene, tanale, vanadium, or, argent, platine.... specifique : capital a haut risque ou venture capital,. inv...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arret nº 91/AR/1512 de Cour d'appel, Bruxelles, 25 janvier 2000
... nouvelles, qui est d'une importance capitale pour la solution du litige en ce qui concerne les ... la commercialisation du cuivre, du cobalt ou d'autres produits miniers de la Gécamines (29)...
- 18 JUIN 1998. - Loi portant assentiment à la Convention des Nations Unies sur le droit de la Mer, faite à Montego Bay le 10 décembre 1982 et l'Accord relatif à l'application de la partie XI de la Convention des Nations Unies sur le droit de la Mer du 10 décembre 1982, fait à New York le 28 juillet 1994 (1) (2)
... d'autres mÃ©taux, tels que le cuivre, le cobalt et le manganÃ¨se, provenant des nodules polymÃ�... annexe, admet que le rapport entre capital social et endettement ainsi que les taux d'intÃ©...
- BOB-FR, 16 septembre 1999
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES

- Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 31 août 1964 fixant la nomenclature des activités commerciales à mentionner au registre du commerce.
... chrome, nickel, cobalt, molybdene, tanale, vanadium, or,. a... financement specifique : capital a haut risque ou venture. capital, i...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Décret des mines. (NOTE : Par son arrêt du 17-01-1990, (M.B. 08-02-1990), la Cour d'arbitrage a annulé : 1. à l'article 60, les mots 'faisant foi jusqu'à preuve du contraire'; 2. l'article 62, alinéa 2; 3. l'article 63, alinéa 2; 4. l'article 64; 5. l'article 66>
..., du zinc, de la calamine, du bismuth, du cobalt, de l'arsenic, du manganèse, de l'antimoine, du m... par des actions représentatives du capital social du cessionnaire ou de l'amodiataire. La d...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 31 août 1964 fixant la nomenclature des activités commerciales à mentionner au registre du commerce.
... cobalt, molybdene, tanale, vanadium, or, argent, platine.... financement specifique : capital a haut risque ou. venture capital, inv...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Code de l'Eau coordonné - Partie réglementaire (Livre II du Code de l'environnement). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 12-04-2005 et mise à jour au 07-12-2006)
... 15 uranium,. 16 vanadium,. 17 cobalt,. 18 thallium,. 19 tellure,. 20 argent;. b... du remboursement de la dette (montant du capital) en contrepartie des parts dans l'entité de distr...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Lois sur les mines, minières et carrières. (NOTE : Dans les limites des compétences définies à l'article 2 de l'ORD 1992-07-30/34, ces lois cessent d'être applicables dans la région de Bruxelles-Capitale, sauf si l'exécution et la mise en oeuvre de l'ORD 1992-07-30/34 rendent cette application nécessaire; ORD 1992-07-30/34...
..., du zinc, de la calamine, du bismuth, du cobalt, de l'arsenic, du manganèse, de l'antimoine, du m...
- Legislation Consolidé
- Sección Única