cout de production lait

• 8 DECEMBRE 2009. - Arrêté ministériel relatif aux aides régionales aux producteurs laitiers pour faire face à la baisse exceptionnelle des prix du lait

... aides de minimis dans le secteur de la production de produits agricoles;. Vu la loi spéciale du 8 a...3° la prise en charge du coût de constitution du dossier de crédit avec un maxi...

• BOB-FR, 22 décembre 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• 16 JUILLET 2009. - Arrêté royal fixant la liste des mammifères non détenus à des fins de production qui peuvent être détenus

... "détenu pour la production de viande, de lait, de laine, de peaux ou d'autres produits de consom... o langue :. o disponibilité :. o coût :. b) Soins. • sorte de nourriture :. • quanti...

• BOB-FR, 24 août 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA CHAINE ...

• Arrêté du Gouvernement wallon pour les investissements dans le secteur agricole.

... 1° " activité agricole " : la production, l'élevage ou la culture de produits agricoles ou... 7° " association de producteurs laitiers " ou " APL " : association de deux à maximum cinq... ainsi que de la prise en charge des coûts par chacun des utilisateurs;. 20° " Groupement ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 1er MARS 2012. - Ordonnance relative à la conservation de la nature

... animal de rente ou de rapport pour la production de viande, d'oeufs, de lait, de plumes ou de peaux... précités et d'une estimation de leur coût;. 3° un rapport relatif à l'évolution de la fau...

• BOB-FR, 16 mars 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Circulaire relative à la mise en oeuvre du régime de responsabilité environnementale.

... Coûts : les coûts justifiés par la nécessité d'assur... liquefaction du charbon. 2. Production et transformation. des metaux. 2.1. Instal... (autre que le lait). d'une capacite de. pro...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 17 DECEMBRE 2002. - Loi portant assentiment à la Convention sur l'accès à l'information, la participation du public au processus décisionnel et l'accès à la justice en matière d'environnement, et aux Annexes Ire et II, faites à Aarhus le 25 juin 1998 (1) (2)

... de l'alinéa a) ci-dessus et l'analyse coût-avantages et les autres analyses et hypothèses é... des installations de recherche pour la production et la transformation des matières fissiles et fer... matières premières animales (autres que le lait), d'une capacité de production de produits finis ...

• BOB-FR, 24 avril 2003
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...

• Loi contenant le budget des Voies et Moyens de l'année budgétaire 2002.

... a pour principal objectif de minimiser le coût financier de la dette de l'Etat dans le cadre d'un... poudre de lait (Recettes affectees au. programme 31-54-... de la production des animaux - secteur. bovins (Recettes ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté du Gouvernement wallon fixant le statut administratif et pécuniaire du personnel de Wallonie-Bruxelles international.

... de travail, de nourrir son ou ses enfants au lait maternel ou de tirer son lait jusqu'à sept mois a... de sa mission et, d'autre part, du coût de la vie dans le pays où l'agent execute sa miss... 459 et 461 sont liquidées sur production d'une déclaration de créance sur l'honneur confo...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 17 OCTOBRE 2003. - Arrêté royal portant fixation du plan d'urgence nucléaire et radiologique pour le territoire belge

... plan d'action, dont la date limite de production est également prévue. Enfin, dans un souci d'opt... par elles-mêmes un risque sanitaire ou un coût sociologique ou économique plus ou moins considé...(4) On entend par produits laitiers, les produits relevant des codes NC suivants, y co...

• BOB-FR, 20 novembre 2003
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL INTERIEUR

• 8 AVRIL 2003. - Loi-programme (1)

...« Ne sont pas considérés comme coûts supplémentaires : . a) la quote-part personnelle ... phrase de l'alinéa 9, les mots « de lait maternel, d'aliments diététiques à des fins mé... février 2002 visant à promouvoir la production socialement responsable. Art. 148. A l'article 4, ...

• BOB-FR, 17 avril 2003
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL CHANCELLERIE DU PREMIER MINISTRE