cout de production des produits vendus

• 8 JANVIER 2012. - Loi portant modifications de la loi du 29 avril 1999 relative à l'organisation du marché de l'électricité et de la loi du 12 avril 1965 relative au transport de produits gazeux et autres par canalisations (1)

... à 70 kV et reliant un site de production isolé à un client isolé, ou une ligne d'électr... de sécurité d'approvisionnement et de coûts de distribution qui y sont liés; »;. 19° au poi... et en termes de blocs de capacité vendus (quantité d'électricité exprimée en MW, MWh, e...

• BOB-FR, 11 janvier 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Arret nº 2004/AR/1114 de Cour d'appel, Bruxelles, 27 janvier 2011

... termes de laquelle elle sollicitait la production d'un jugement rendu le 23 juin 2009 par le tribuna...- les avions ont été vendus par Airbus Industrie aux compagnies GECAS et GATX ... décidé de prendre en charge une partie du coût du plan social de la société faillie, ainsi que ... - qui ne sont d'ailleurs pas produits - pour apprécier le lien de causalité. . (v).- S...

• Analyse de certains comptes

. Immobilisations. 3.1.1. Les frais d'établissement (sous-classe 20 du P.C.M.N.). 3.1.2. Les immobilisations incorporelles. 3.1.3. Immobilisations corporelles. 3.2. Le leasing (location-financement). 3.2.1. Text légaux. 3.2.2. Traitement comptable du leasing. 3.2.3. Sale and lease back. 3.2.4. Conventions assimilées Conventions assimilées Conventions assimilées. 3.2.5. Autres aspects fiscaux Autres aspects fiscaux. 3.3. Immobilisations financières. 3.3.1. Contrôle Contrôle. 3.3.2. Sociétés-mères et filiales (art. 6 C.Soc.). 3.3.3. Comptabilisation. 3.3.4. Doctrine. 3.4. Créances et titres à revenus fixes (art. 67, 73 et 77 A.R. réances et titres à revenus fixes (art. 67, 73 et 77 A.R....

... de correspondance des charges aux produits : ces frais engendreront des produits sur plusieur...coût de l'impression des titres, rémunération des int...les travaux internes, activés en «production immobilisée» . . - L'activation indirecte, avec... ne sont donc pas toujours nécessairement vendus ni consommés immédiatement. . . 3.6.1. Stock ou...

• La législation comptable
• Les comptes de lactif

• 12 FEVRIER 1998. - Loi portant assentiment à : 1. Accord portant modification de la quatrième Convention A.C.P.-C.E. de Lomé du 15 décembre 1989, Acte finale, et Protocole à la quatrième Convention A.C.P.-C.E. de Lomé à la suite de l'adhésion de la République d'Autriche, de la République de Finlande et du Royaume de Suède à l'Union européenne, signés à Maurice le 4 novembre 1995. - 2. Accord interne entre les représentants des gouvernements des Etats membres, réunis au sein du Conseil, relatif au financement et à la gestion des aides de la Communauté dans le cadre du second Protocole financier de la quatrième Convention A.C.P.-C.E., signé à Bruxelles le 20 décembre 1995 (1) (2)

... 2 ne doivent pas mettre en péril la production ni les flux d'échangés des régions ACP ». 15. ... « b) lorsque les produits fournis au titre de l'aide alimentaire sont vendus... de prêt, après avoir pris en compte les coûts administratifs, les risques financiers et de chang...

• BOB-FR, 7 janvier 1999
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES

• 1er MARS 2012. - Ordonnance relative à la conservation de la nature

... qu'il s'agit de parties ou de produits d'animaux ou de plantes;. 17° site : aire géogra... animal de rente ou de rapport pour la production de viande, d'oeufs, de lait, de plumes ou de peaux... précités et d'une estimation de leur coût;. 3° un rapport relatif à l'évolution de la fau... vivants d'espèces indigènes capturés, vendus ou achetés en violation de l'article 68 sont, apr...

• BOB-FR, 16 mars 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 16 juillet 2002 relatif à l'établissement de mécanismes visant la promotion de l'électricité produite à partir des sources d'énergie renouvelables.

..." : la surcharge destinée à compenser le coût réel net supporté par le gestionnaire du réseau... minimal fixé, selon la technologie de production, à :. 1° énergie éolienne off-shore :. a) ... la liste des certificats verts achetés et vendus. La commission contrôle les obligations du gestio... comptabilise le montant D/t parmi ses produits d'exploitation relatifs à l'année t. Il porte le...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 6 AVRIL 2010. - Loi relative aux pratiques du marché et à la protection du consommateur (1)

... tout caractère professionnel des produits mis sur le marché;. 4° produits : les biens et l... naturels et humains, et dont la production, la transformation et l'élaboration ont lieu dans...11° biens vendus en vrac : les biens qui ne font l'objet d'aucun co... ajoutée, toutes autres taxes, ainsi que le coût de tous les services à payer obligatoirement en s...

• BOB-FR, 12 avril 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE

• 18 DECEMBRE 2008. - Décision de la Commission interrégionale de l'Emballage concernant l'agrément de l'association sans but lucratif Fost Plus, rue Martin V 40, à 1200 Bruxelles, en qualité d'organisme pour les déchets d'emballages

... ceux-ci, pour certaines familles de produits, ne correspondent pas à la réalité du marché; ... et du principe de l'indemnisation au coût réel et complet, comme prévus aux articles 3, 10...�nages de moins de 0,5 m3 pour les produits vendus par lot;. 5) les emballages secondaires destinés ... ce qui concerne les sociétés, par la production de ses statuts et/ou autres actes de société, de...

• BOB-FR, 28 janvier 2009
• Autres arrêtés

• 26 MARS 2009. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant coordination du décret sur les services de médias audiovisuels

... française qui en a assuré de la production déléguée, à l'exclusion d'un programme de comm... ses propres services, programmes ou des produits connexes directement dérivés de ses propres prog... de ces Etats est majoritaire dans le coût total de la coproduction, et celle-ci n'est pas co... figurent pas parmi ceux qui sont les plus vendus ou les plus diffusés; cette radio associe nécess...

• BOB-FR, 24 juillet 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMUNAUTE FRANCAISE

• 31 OCTOBRE 2008. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 16 juillet 2002 relatif à l'établissement de mécanismes visant la promotion de l'électricité produite à partir des sources d'énergie renouvelables

... d'électricité destinée à financer le coût réel net qui résulte de la différence entre les...Considérant que la production d'électricité à partir de parcs éoliens en Mer... la liste des certificats verts achetés et vendus. La commission contrôle les obligations du gestio... comptabilise le montant Dt parmi ses produits d'exploitation relatifs à l'année t. Il porte le...

• BOB-FR, 14 novembre 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE