Cout de production

• Circulaire relative aux modalités d'application de l'arrêté du Gouvernement wallon du 2 décembre 2004 relatif aux incitants destinés à favoriser la protection de l'environnement et l'utilisation durable de l'énergie.

... le processus de production. Le montant de la prime et de l'exonération du ...Celui-ci prévoit en son point E.1.7 " coûts éligibles " que ceux-ci " doivent être stricteme...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Analyse de certains comptes

. Immobilisations. 3.1.1. Les frais d'établissement (sous-classe 20 du P.C.M.N.). 3.1.2. Les immobilisations incorporelles. 3.1.3. Immobilisations corporelles. 3.2. Le leasing (location-financement). 3.2.1. Text légaux. 3.2.2. Traitement comptable du leasing. 3.2.3. Sale and lease back. 3.2.4. Conventions assimilées Conventions assimilées Conventions assimilées. 3.2.5. Autres aspects fiscaux Autres aspects fiscaux. 3.3. Immobilisations financières. 3.3.1. Contrôle Contrôle. 3.3.2. Sociétés-mères et filiales (art. 6 C.Soc.). 3.3.3. Comptabilisation. 3.3.4. Doctrine. 3.4. Créances et titres à revenus fixes (art. 67, 73 et 77 A.R. réances et titres à revenus fixes (art. 67, 73 et 77 A.R....

...coût de l'impression des titres, rémunération des int...les travaux internes, activés en «production immobilisée» . . - L'activation indirecte, avec...

• La législation comptable
• Les comptes de lactif

• Arrêté du Gouvernement wallon modifiant l'arrêté du Gouvernement wallon du 3 mars 2005 relatif au Code de l'eau, établissant un plan comptable uniformisé du secteur de l'eau en Région wallonne.

... communs aux activités de production et de distribution;. - personnel d'exploitation ... les producteurs d'eau pour déterminer le coût-vérité à la distribution (CVD) de l'eau en Rég...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 24 mai 2002

Les recours sont irrecevables en tant que dirigés contre les décisions de la députation permanente agissant comme autorité de tutelle à l'égard des décisions relevant du pouvoir fiscal des communes, seules les décisions de l'autorité de tutelle de recours, le ministre, qui se sont substituées à celles de la députation permanente, faisant grief et étant susceptibles d'un recours au Conseil d'Etat.

... double effet, d'une part, d'accroître le coût de la production de l'électricité de ce site sur...

• 22 JANVIER 2009. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale établissant un plan comptable uniformisé du secteur de l'eau en Région de Bruxelles-Capitale

... des outils nécessaires pour déterminer le coût-vérité de l'eau, c'est-à-dire la totalité des ...- production : la production, le traitement d'eau potable, le t...

• BOB-FR, 19 février 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• Code de l'Eau coordonné - Partie réglementaire (Livre II du Code de l'environnement). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 12-04-2005 et mise à jour au 07-12-2006)

... une mission de service public de production, d'adduction, de distribution, de collecte ou de t... TITRE IV. - Récupération des coûts des services liés à l'utilisation de l'eau. PA...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 22 JANUARI 2009. - Besluit van de Brusselse Hoofdstedelijke Regering tot vaststelling van een gestandaardiseerd boekhoudplan van de watersector in het Brussels Hoofdstedelijk Gewest

... aflossingen van bedrijfsinstallaties7 Coût du service de protection7 Kosten van de bescherm... (+/-)14 COUT-VERITE DE L'UNITE DE PRODUCTION ou de la LIGNE DE TRANSPORT (sections 1re à 13)14...

• BOB-NL, 19 février 2009
• Wetten, decreten, ordonnanties en verordeningen
• MINISTERIE VAN HET BRUSSELS HOOFDSTEDELIJK GEWEST

• Arret nº 2004/AR/1114 de Cour d'appel, Bruxelles, 27 janvier 2011

... chef de la prise en charge d'une partie du coût du plan social ; réserver à statuer sur le surpl... fondées toutes les autres demandes de production de pièces introduites par les parties. 41. Aux te...

• Les spécificités du marketing spécificités du marketing des ASBL

Introduction - I. La pertinence du marketing en ASBL - A. L'apparente incompatibilité des termes - B. L'utilité du marketing pour répondre aux défis actuels - II. Une démarche marketing adaptée à des entreprises atypiques - A. Des entreprises atypiques - B. Un marketing « adapté » - III. Des tendances inspirantes - A. Le marketing orienté-marché - B. Le marketing relationnel - C. Le marketing social - Conclusion - Références

..., les choix éthiques de production et la conditionnalité des financements publics. ... qui en assurent la couverture des coûts via le prix de vente. Même si on peut leur demand...

• ASBL et activités marchandes
• Sumario

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 16 janvier 2008

Suite à la réponse négative que la Cour constitutionnelle, dans son arrêt nº 111\/2007 du 26 juillet 2007, a donné à la première question préjudicielle posée par l'arrêt nº 170.895, il y a lieu de considérer que le collège juridictionnel n'était pas privé de sa compétence de statuer sur le recours lorsqu'il a pris la décision privant le requérant de son mandat de conseiller communal.

... au prix du marché les frais de production de photos relatives aux articles incriminés qu'il... pour infraction à cette interdiction, le coût des publications en question peut être imputé co...