Cout de l education

• 18 JUILLET 2003. - Arrêté du Gouvernement flamand portant approbation du Programme « Education à la Nature et à l'Environnement » à compter du 1er septembre 2003

...Dans les deux cas, les coûts salariaux et les allocations sont facturés à la ...

• BOB-FR, 16 septembre 2003
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FLAMANDE

• 14 AVRIL 2011. - Arrêté 2010/1349 du Membre du Collège de la Commission communautaire française modifiant l'arrêté 99/262/A du 25 février 2000 relatif aux dispositions individuelles d'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées mises en oeuvre par le Service bruxellois francophone des personnes handicapées

... attestée par le fournisseur ou que le coût de la réparation soit disproportionné par rappor...

• BOB-FR, 18 juillet 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMISSION COMMUNAUTAIRE FRANCAISE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• Arret nº C.08.0452.F de Belgique, 21 avril 2011

... en charge par la Région wallonne des coûts concernant essentiellement les aménagements du do...

• Passif admissible

Dettes du défunt existant au moment du décès B. Frais funéraires C. Evaluation du D. Preuve du passif que l'on veut déduire de l'actif 1. Moyens de preuve 2. Exceptions E. Dettes non admissibles 1. Dettes avec une quittance non datée 2. Dettes assimilées à des legs 3. Dettes contractées au profit d'un ayant droit

... déposée dans un caveau existant dont le coût a été payé avant le décès, ne peuvent plus ê...

• Succession, comment la calculer?
• Sommaire

• 13 MARS 2011. - Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 20 septembre 2010, conclue au sein de la Commission paritaire de l'imprimerie, des arts graphiques et des journaux, relative aux efforts supplémentaires de formation (1)

..., le nombre d'heures de formation et le coût total de la formation doivent être renseignés. A...

• BOB-FR, 6 avril 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE

• Arret nº 2009/JE/225 de Cour d'appel, Liège, 13 octobre 2010

...1586). La grand-mère évalue le coût des frais ordinaires et extraordinaires supportés...

• 19 JUILLET 2011. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française établissant le coût moyen brut pondéré ajusté d'un membre du personnel d'une Haute Ecole par groupe de fonctions pour l'année 2011

• BOB-FR, 17 août 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 15 DECEMBRE 2011. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française établissant le coût moyen brut pondéré d'un membre du personnel d'une Haute Ecole par groupe de fonctions pour l'année 2012

• BOB-FR, 5 mars 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Décret relatif à l'aide à la Jeunesse et visant la mise en oeuvre de mesures de protection de la jeunesse (TRADUCTION).

..., le Ministère supporte seulement le coût de l'accompagnement, pas le coût de la vie. Pen...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 1er MARS 2012. - Ordonnance relative à la conservation de la nature

... précités et d'une estimation de leur coût;. 3° un rapport relatif à l'évolution de la fau...

• BOB-FR, 16 mars 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements