climatiseur

• 15 DECEMBRE 2011. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale relatif à l'entretien et au contrôle des systèmes de climatisation et aux exigences PEB qui leur sont applicables lors de leur installation et pendant leur exploitation

... froide en gaine Unité intérieur climatiseur split Unité intérieur multi-split ou DRV ...

• BOB-FR, 24 janvier 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Arrêt nº 58987 de Conseil du Contentieux des Etrangers - IIIe Chambre, 31 mars 2011

... une clé permettant de dévisser le climatiseur situé. sur le mur de votre cellule et ainsi de vo...

• Arrêté ministériel portant application de l'arrêté royal du 10 novembre 1996 concernant l'indication de la consommation des appareils domestiques en énergie et en autres ressources par voie d'étiquetage et d'informations uniformes relatives aux produits en ce qui concerne l'indication de la consommation d'énergie des...

...Le présent arrêté s'applique aux climatiseurs à usage domestique fonctionnant sur secteur, tels...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêt nº 51902 de Conseil du Contentieux des Etrangers, 29 novembre 2010

...Vous controlez les différents climatiseurs placés au domicile de "L" puis vous lui proposez ...

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 21 février 2002

Le règlement général pour la protection du travail ne précise pas ce qu'il y a lieu d'entendre par "dangereux, insalubre et incommode". Il appartient à l'autorité compétente d'apprécier ces caractères en l'espèce. A cet égard, ladite autorité doit tenir compte de tous les éléments susceptibles d'avoir une incidence quelconque sur ces caractères et peut, dans le cadre de cette appréciation, prendre en considération des caractéristiques d'ordre urbanistique comme le bon aménagement des lieux, l'autorité étant tenue de respecter les prescriptions des plans d'aménagement approuvés. Dès lors, elle ne peut se considérer comme étant liée par une décision antérieure ayant un objet différent, soit une demande de permis de bâtir, à peine de renoncer à l'exercice de sa compétence.D'une manière gé...

... à l'air libre (5.000 litres) et un climatiseur de 15 kW;. Vu l'arrêt no 58.943 du 28 mars 1996 r...

• 7 FEVRIER 2003. - Arrêté ministériel portant application de l'arrêté royal du 10 novembre 1996 concernant l'indication de la consommation des appareils domestiques en énergie et en autres ressources par voie d'étiquetage et d'informations uniformes relatives aux produits en ce qui concerne l'indication de la consommation d'énergie des climatiseurs à usage domestique

• BOB-FR, 14 février 2003
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE

• 22 JUIN 2003. - Arrêté royal réglant le transfert de biens des Chambres des Métiers et Négoces vers le Service public fédéral Economie, P.M.E., Classes moyennes et Energie

...1 climatiseur carrier (deux pièces). 1 plante verte en soie (fi...

• BOB-FR, 10 septembre 2003
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE

• Arrêté royal réglant le transfert de biens des Chambres des Métiers et Négoces vers le Service public fédéral Economie, P.M.E., Classes moyennes et Energie.

... 1 climatiseur carrier (deux pièces). 1 plante verte en soie (...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 22 AVRIL 2005. - Arrêté royal relatif aux comptes rendus d'événements dans l'aviation civile

... : APU, démarreur pneumatique, climatiseur, moteur à turbine à air, hélice ou rotor). c) P...

• BOB-FR, 23 mai 2005
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL MOBILITE ET TRANSPORTS

• Arrêté royal relatif aux comptes rendus d'événements dans l'aviation civile.

... : APU, démarreur pneumatique, climatiseur, moteur à turbine à air, hélice ou rotor). c)...

• Legislation Consolidé
• Sección Única