clients orange

• 21 SEPTEMBRE 2004. - Loi portant assentiment aux actes internationaux suivants : 1° le Sixième Protocole additionnel à la Constitution de l'Union postale universelle, 2° le Règlement général de l'Union postale universelle, 3° la Convention postale universelle et le Protocole final et 4° l'Arrangement concernant les services de paiement de La Poste, faits à Beijing le 15 septembre 1999 (1) (2)

... veillent à ce que tous les utilisateurs/clients jouissent du droit à un service postal universel ...- une aile orange;. - des lettres EMS en bleu;. - trois bandes horiz...

• BOB-FR, 5 janvier 2005
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...

• Arret nº 2006/AR/2332 de Cour d'appel, Bruxelles, 30 juin 2009

...Le 2 juillet 1998, Base (KPN / Orange) obtient à son tour une licence DCS et environ un...sur un réseau pour permettre aux clients de ce réseau d'utiliser les services d'un autre o...

• Arrêté royal concernant la disponibilité d'informations sur la consommation de carburant et les émissions de CO2 à l'intention des consommateurs lors de la commercialisation des voitures particulières neuves. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 12-10-2001 et mise à jour au 10-09-2004)

... à la vente ou en crédit-bail aux clients potentiels. Les foires commerciales lors desquelle... a 220 g/km => 175 a 205 g/km orange. => 220 a 250 g/km => 205 a 235 g/km ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Convention postale universelle.

... veillent à ce que tous les utilisateurs/clients jouissent du droit à un service postal universel ... - une aile orange;. - des lettres EMS en bleu;. - trois bandes h...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 11 octobre 2007

Ainsi que l'a jugé la Cour de justice des Communautés européennes dans son arrêt du 13 juillet 2006 (affaire C-438\/04, Mobistar SA c. IBPT), dès lors qu'il est vérifié que les tarifs sont fixés en fonction des coûts, l'article 30, paragraphe 2, de la directive service universel confère une certaine marge d'appréciation aux autorités nationales pour évaluer la situation et définir la méthode qui leur semble la plus appropriée pour réaliser la pleine efficacité de la portabilité, de telle manière que les consommateurs ne soient pas dissuadés de faire usage de cette facilité. Une méthode consistant à définir un montant maximal de prix, telle que celle arrêtée par les autorités belges dans l'article 19 de l'arrêté royal du 23 septembre 2002 relatif à la portabilité des numéros des utilisat...

...KPN Orange Belgium , qui a ultérieurement changé sa dénomi... en plus des coûts liés au transfert des clients sans portabilité des numéros vers un autre opér...

• Accord de stabilisation et d'association entre les Communautés européennes et leurs Etats membres, d'une part, et la République de Croatie, d'autre part, aux Annexes I, II, III, IV, V, VI, VII et VIII, aux Protocoles 1, 2, 3, 4, 5 et 6, et à l'Acte final, faits à Luxembourg le 29 octobre 2001.

... relatives aux affaires ou aux comptes des clients individuels ou toute information confidentielle ou... 200911 - - Jus d'orange congeles. 2009191 - - - Jus d'orange conc...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 4 MARS 1999. - Arrêté du Gouvernement wallon modifiant le titre III du Règlement général pour la protection du travail en insérant des mesures spéciales applicables à l'implantation et l'exploitation des stations-service

...681bis/62. Une information invitant les clients de la station-service à limiter les bruits inutil...- orange, lorsque aucune fuite n'a été constatée dans l'...

• BOB-FR, 11 juin 1999
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION WALLONNE

• Arrêté du Gouvernement wallon modifiant le Titre III du Règlement général pour la protection du travail en insérant des mesures spéciales applicables à l'implantation et l'exploitation des stations-service.

...681bis/62. Une information invitant les clients de la station-service à limiter les bruits inutil... - orange, lorsque aucune fuite n'a été constatée dans l'...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• CONVENTION POSTALE UNIVERSELLE, fait à Séoul, le 14 septembre 1994.

...Il est interdit de percevoir sur les clients des taxes postales de n'importe quelle nature autr... - une aile orange;. - des lettres EMS en bleu;. - trois bandes h...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Réglement général pour la protection du travail, titre III. (art 184 - 723) (NOTE : Pour la Région wallonne, les dispositions relatives aux carrières et à leurs dépendances sont abrogés par DRW 2002-07-04/41, art. 18;

... pour le cyclopropane (C3H6): l'orange;. pour l'éthylène (C2H4): le violet;. pour l... Une information invitant les clients de la station-service à limiter les bruits inutil...

• Legislation Consolidé
• Sección Única