classification of plants

• Arrêté ministériel établissant un règlement de contrôle et de certification de la production des plants de pommes de terre. (Traduction).

... nombre de comptages. 4.4. Classification des cultures. Après chaque visite, les constata...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 3 DECEMBRE 2009. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale concernant le mode de production et l'étiquetage des produits biologiques

... dérogations concernant les semences et plants de pomme de terre conventionnels. 5.2.3° Données... plants de pomme de terre selon la classification définie au point 1.2.3° de la présente annexe. ...

• BOB-FR, 6 janvier 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• Accord-cadre de commerce et de coopération entre la Communauté européenne et ses Etats membres, d'une part et la République de Corée, d'autre part. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 11-12-1999 et mise à jour au 22-09-2001)

... 1997 et de la loi sur l'industrie des plants (et de la loi sur la protection des indications g�...- Arrangement de Nice concernant la classification internationale des produits et services aux fins d...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté ministériel modifiant l'arrêté royal du 28 février 1994 relatif à la conservation, à la mise sur le marché et à l'utilisation des pesticides à usage agricole.

... non systémiques par trempage des plants et bulbes repiqués;. - les traitements des plai... et administratives relatives à la classification, l'emballage et l'étiquetage des substances dange...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• ACCORD EUROPEEN ETABLISSANT UNE ASSOCIATION ENTRE LES COMMUNAUTES EUROPEENNES ET LEURS ETATS MEMBRES, D'UNE PART, ET LA REPUBLIQUE D'ESTONIE, D'AUTRE PART, Annexes I à X, et acte final, faits à Luxembourg, le 12 juin 1995.

... - classification et manipulation sûre des produits chimiques;. -... 0602 99 30 Plants de fraisiers 8,3 %. e...

• Legislation Consolidé
• Sección Única