classe sociale moyen age

• 30 SEPTEMBRE 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand portant agrément et subventionnement des services Plan de soutien et d'une organisation tutrice pour le parcours préalable des personnes handicapées

... des secteurs de la santé et de l'aide sociale; . 7° demandeur de soins : la personne handicapé... de soins ne peut pas dépasser douze en moyenne. Les accompagnements sont gratuits pour le demande... de soins 1L4Personnel logistique classe 453,52L4 ond IILogistique entretien catégorie II5...

• BOB-FR, 24 novembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale portant le statut administratif et pécuniaire des agents des organismes d'intérêt public de la Région de Bruxelles-Capitale. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 26-11-2002 et mise à jour au 10-01-2007).

... Les grades sont classés par niveau et par rang. Le niveau d'un grade dé... à tous les membres du personnel au moyen d'une note de service (ou par tout autre moyen de ... certificats d'enseignement de promotion sociale et de l'enseignement artistique de promotion socio...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 28 DECEMBRE 2011. - Loi portant des dispositions diverses (1)

... du SPF Emploi, Travail et Concertation sociale, SPF Sécurité sociale, SPF Economie, P.M.E., Claasses moyennes et Energie, et SPP Intégration sociale, Lutte con... données y relatives, conformément aux classes bilantaires du plan comptable général visé à l...

• BOB-FR, 30 décembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 25 NOVEMBRE 2011. - Décret relatif au droit à l'inscription (1)

...Moyennant une déclaration sur l'honneur des parents, il est... démarrer au plus tôt le premier jour de classe de février de l'année scolaire précédente. Les... d'un mélange social et de la cohésion sociale;. 4° de plus, pour ce qui est de la région bilin...

• BOB-FR, 23 février 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 13 OCTOBRE 2011. - Décret modifiant le Livre II du Code de l'Environnement, contenant le Code de l'Eau (1)

... : l'état d'une masse d'eau de surface, classé conformément à l'annexe VI de la partie décrét... disponible d'eau souterraine » : le taux moyen annuel à long terme de la recharge totale de la m...La Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des Chances,. Mme E. TILLIEUX. Le...

• BOB-FR, 8 novembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 1er JUILLET 2011. - Décret relatif à l'enseignement XXI (1)

... Les écoles peuvent seulement utiliser ces moyens si elles font partie d'un centre d'enseignement, d... les décisions finales des conseils de classe au sujet d'élèves; ». Art. III.6. Un article 11... 21 de la loi du 9 avril 1930 de défense sociale à l'égard des anormaux, délinquants d'habitude ...

• BOB-FR, 30 août 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 8 OCTOBRE 2010. - Arrêté du Gouvernement flamand contenant des modifications du subventionnement des frais de personnel et des exigences de qualification dans les structures agréées et subventionnées par la 'Vlaams Agentschap voor Personen met een Handicap' (Agence flamande pour les Personnes handicapées)

...)personnel assimilépersonnel logistique 1) classe 4, échelle de traitement 74.L barème 1 L4aucune ... "Vlaams Subsidieagentschap voor Werk en Sociale Economie" à titre de mesure transitoire, les me... d'observation affichant une présence moyenne de personnes handicapées pendant les week-ends et...

• BOB-FR, 14 décembre 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• 24 MARS 2011. - Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 25 mai 2009, conclue au sein de la Sous-commission paritaire des tuileries, relative aux conditions de travail dans les tuileries (1)

...,2673 Mécanicien et électricien de 1re classe Conducteur de machine Enfourneur manuel ... de travail, calculé sur la base de la moyenne des salaires horaires conventionnels de la présen...

• BOB-FR, 2 mai 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE

• 14 juillet 1994. - Loi relative à l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités coordonnée le 14 juillet 1994. Partie 1. : TEXTE. (NOTE : les mots ' Caisse des soins de santé de la Société nationale des Chemins de fer belges ' sont remplacés par les mots ' Caisse des soins de santé de la S.N.C.B. Holding ' ; voir AR 2004-10-18/32, art. 38 ;

...", le Ministre qui a (les affaires sociales) dans ses attributions; . c) par "Comité gén�... q) par "budget global des moyens financiers" pour une année déterminée et pour l..., avec le Ministre ayant les Classes moyennes dans ses attributions, avec le Ministre a...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 10 JANVIER 2010. - Loi portant modification de la législation relative aux jeux de hasard (1)

...�es et reçues par fils, par radio, par des moyens optiques ou par d'autres moyens électromagnétiqu... but lucratif au bénéfice d'une oeuvre sociale ou philanthropique, et » sont insérés entre les... les établissements de jeux de hasard de classe IV ou les endroits qui sont uniquement destinés �...

• BOB-FR, 1 février 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL JUSTICE