Classe dirigeante

• Arrêt nº 71134 de Conseil du Contentieux des Etrangers - IIIe Chambre, 30 novembre 2011

... l procédure, visés au point 4.1., que la classe dirigeante en Mauritanie est dominée par de Maure...

• 13 AVRIL 2008. - Arrêté royal relatif à la désignation et à l'exercice des fonctions de management, d'encadrement et dirigeantes au sein des établissements scientifiques fédéraux

... entretien avec les candidats, celui-ci classe ceux qu'il juge aptes à l'exercice de la fonction...

• BOB-FR, 8 mai 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL DE PROGRAMMATION POLITIQUE SCIENTIFIQUE

• Arrêté royal relatif à la désignation et à l'exercice des fonctions de management, d'encadrement et dirigeantes au sein des établissements scientifiques fédéraux.

... situent hiérarchiquement au-dessus de la classe SW4 de la carrière scientifique visée dans l'arr...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 1er JUILLET 2011. - Décret relatif à l'enseignement XXI (1)

... les décisions finales des conseils de classe au sujet d'élèves; ». Art. III.6. Un article 11... de fonction dans une fonction dirigeante a toujours lieu après une déclaration de vacance...

• BOB-FR, 30 août 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Arrêt nº 38388 de Conseil du Contentieux des Etrangers - Ve Chambre, 9 février 2010

... du Karabakh, dont seraient issue la classe politique dirigeante en Arménie. L'hôpital appar...

• Arrêté du Gouvernement flamand établissant les modalités du transport d'engrais et portant exécution de l'article 8, § 5, 3°, du décret du 22 décembre 2006 concernant la protection des eaux contre la pollution par les nitrates à partir de sources agricoles (TRADUCTION).

..., du Décret sur les engrais, plusieurs classes de transporteurs d'engrais agréés sont distingu�... personne morale ou revêt une fonction dirigeante dans la personne morale. Art. 7. Un transporteur...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 21 MARS 2012. - Arrêté ministériel portant délégation de compétence et de signature au sein du Service public fédéral de Programmation Politique scientifique

... de management, d'encadrement et dirigeantes au sein des établissements scientifiques fédéra... du service, est revêtu de la plus haute classe et a la plus grande ancienneté dans cette classe....

• BOB-FR, 16 avril 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Charte sociale. - Harmonisation du statut administratif et révision générale des barèmes du personnel des pouvoirs locaux de la Région de Bruxelles-Capitale.

...: chaque niveau se divise en fonctions dirigeantes et en fonctions d'exécution. Cette dernière cat�...'adjonction du niveau 2+, le personnel est classé en 5 niveaux. Chaque niveau se divise en deux gr...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté royal fixant le statut du personnel scientifique des établissements scientifiques fédéraux.

... ", le titulaire de la fonction dirigeante visée à l'article 6ter, § 1er, de Notre arrêt�...�tant assimilé, appartenant au moins à la classe A4 de la carrière de niveau A des agents de l'Eta...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Action sociale. - Ordres nationaux Un arrêté royal du 18 novembre 2009 nomme Chevalier de l'Ordre de Léopold II : Mme Florence Carette, infirmière en chef au C.P.A.S. de Tournai, M. Joseph Cloot, prés

... Mme Dominique Février, chef de nursing 2e classe au C.P.A.S. de Charleroi;. M. Franz Frennet, trava...Mme Michelle Lucas, attachée dirigeante au C.P.A.S. de Tournai;. M. Charles Martin, secré...

• BOB-FR, 21 décembre 2010
• Autres arrêtés
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