citrus fruits

• Arrêté ministériel modifiant l'annexe IV de l'arrêté royal du 3 mai 1994 relatif à la lutte contre les organismes nuisibles aux végétaux et aux produits végétaux.

... "16.1. Fruits de Citrus L., Les fruits sont exempts de...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 11 AVRIL 2002. - Arrêté ministériel portant modification de l'arrêté ministériel du 30 mai 2001 reconnaissant des zones protégées, exposées à des dangers phytosanitaires particuliers dans la Communauté

... de gauche, les termes « concerne les fruits du Citrus L., Fortunella Swingle, Poncirus Raf., e...

• BOB-FR, 12 avril 2002
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES

• Arrêté ministériel modifiant certaines annexes de l'arrêté royal du 3 mai 1994 relatif à la lutte contre les organismes nuisibles aux végétaux et aux produits végétaux.

... "d) Citrus tristeza virus Fruits de Citrus L., Fortunella ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté ministériel modifiant les annexes Ire à V de l'arrêté royal du 3 mai 1994 relatif à la lutte contre les organismes nuisibles aux végétaux et aux produits végétaux.

...autres que les fruits en. fruits et des provenance de pays tier... Citrus L., IV, partie A, chapitre II, point 30.1,...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté ministériel portant modification de l'arrêté ministériel du 30 mai 2001 reconnaissant des zones protégées, exposées à des dangers phytosanitaires particuliers dans la Communauté.

... de gauche, les termes " concerne les fruits du Citrus L., Fortunella Swingle, Poncirus Raf., e...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 25 JANVIER 2011. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 19 mars 2004 relatif aux jus et nectars de fruits, aux jus de légumes et à certaines denrées similaires

...ou ses hybrides. Pamplemousse (*) Citrus x paradise Macfad. . . . . . 10,0. Goyave (**) Psi...

• BOB-FR, 7 février 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE

• Circulaire ministérielle. - Directives relatives à la constitution du dossier d'enregistrement des médicaments à base de plantes.

... feuilles. - CITRUS AURANTIUM L. SSP. AURANTIUM feuilles, fleurs. ... folioles, fruits. - CASSIA ANGUSTIFOLIA VAHL folioles...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté ministériel portant modification de l'arrêté ministériel du 16 juin 1995 reconnaissant des zones protégées, exposées à des dangers phytosanitaires particuliers dans la Communauté.

... "4. Citrus tristeza virus (isolats europeens) Grece, Francce (Corse),. nuisibles aux fruits de Citrus L., Italie et Portugal". ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Accord d'Adhésion de la République portugaise à la Convention d'application de l'Accord de Schengen du 14 juin 1985 entre les Gouvernements des Etats de l'Union économique Benelux, de la République fédérale d'Allemagne et de la République francaise relatif à la suppression graduelle des contrôles aux frontières communes signée à...

... déclare que, sauf à l'égard des fruits frais de citrus il appliquera, dès la signature d...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté royal relatif à la lutte contre les organismes nuisibles aux végétaux et aux produits végétaux. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 31-08-2005 et mise à jour au 02-03-2006)

... - les fruits au sens botanique du terme n'ayant pas fait l'obje... et centres d'expédition de fruits de Citrus L., Fortunella Swingle, Poncirus Raf., et leurs hy...

• Legislation Consolidé
• Sección Única