Circulation dans les zones residentielles

• 2 FEVRIER 2012. - Arrêté du Gouvernement wallon relatif au transport intérieur de marchandises dangereuses par voie navigable

... un bateau destiné au transport de matières dans des citernes à cargaison;. 5) « expert » : pers... suivre par les bateaux afin d'éviter des zones commerciales, résidentielles ou écologiquement s...d) des restrictions concernant la circulation des bateaux transportant des marchandises dangereu...

• BOB-FR, 23 février 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Arrêté royal portant règlement général sur la police de la circulation routière [et de l'usage de la voie publique].

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 10 FEVRIER 2011. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale portant modification de divers arrêtés relatifs à la qualité de l'air ambiant

... oxydes d'azote, les particules et le plomb dans l'air ambiant;. Vu l'arrêté du Gouvernement de l... à l'annexe 8, pour autant que des zones particulièrement vulnérables aient été défini... m de long pour les sites liés à la circulation et d'au moins 250 x 250 m pour les sites industrie... mesurés;Sites tels que des zones résidentielles ou commerciales des villes, parcs (loin des arbres...

• BOB-FR, 25 février 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• 14 JANVIER 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant différentes dispositions de l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er juin 1995 fixant les dispositions générales et sectorielles en matière d'hygiène de l'environnement et modifiant l'annexe 1re de l'arrêté du Gouvernement flamand du 6 février 1991 fixant le règlement flamand relatif à l'autorisation écologique

... mai 2010, le mot « revêtements » figurant dans la rubrique 59.14 est remplacé par les mots « m�...des lieux situés dans des zones urbaines où les niveaux sont représentatifs de l... des mesures ayant trait à la circulation des véhicules à moteurs, aux travaux de construc...; des sites tels que des zones résidentielles ou commerciales des villes, des parcs (loin des ar...

• BOB-FR, 23 février 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• 16 DECEMBRE 2010. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale relatif à la mise en oeuvre, par plan particulier d'affectation du sol, du projet de définition d'une forme urbaine pour la rue de la Loi et ses abords au sein du Quartier européen

... le périmètre du Projet urbain Loi se situe dans un périmètre plus vaste, à savoir la zone-levie... au niveau de la rue de la Loi car une circulation des véhicules devra être maintenue en surface po... à maintenir les qualités résidentielles des quartiers voisins;. - Respecter et valoriser l... larges pistes cyclables, des trottoirs, des zones piétonnes, des zones « low emission »;. - Les p...

• BOB-FR, 10 janvier 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• 15 JUILLET 2010. - Arrêté du Gouvernement wallon relatif à l'évaluation et la gestion de la qualité de l'air ambiant

... les hydrocarbures aromatiques polycycliques dans l'air ambiant. Art. 2. Le présent arrêté a pour... fond urbaine : des lieux situés dans des zones urbaines où les niveaux sont représentatifs de l... - pollution de fond urbaine et circulation-35 % (2)--- sites industriels-90 %--Mesures indica...�tre mesurés;sites tels que zones résidentielles ou commerciales des villes, parcs (loin des arbres...

• BOB-FR, 1 septembre 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• 2 MAI 2002. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale relatif à l'octroi de subventions aux communes pour l'élaboration d'un plan-directeur couvrant la mise en oeuvre de zones 30, zones résidentielles et piétonnes dans le réseau de quartier

..., destiné à devenir des zones de circulation à 30 km/h voire à 20 km/h;. Considérant que dan...

• BOB-FR, 7 juin 2002
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• 6 MAI 2010. - Arrêté du Gouvernement wallon adoptant définitivement la révision du plan de secteur de Liège en vue de l'inscription d'une zone d'activité économique mixte et d'une zone d'activité économique industrielle sur le territoire de la commune d'Oupeye (Vivegnis et Hermée), en extension de la zone d'activité économique industrielle des Hauts Sarts et de l'inscription d'une zone d'espaces verts (planche 42/2N)

... à la satisfaction des besoins économiques dans d'autres zones d'activité économique existantes ... en commun; qu'il insiste pour que la circulation piétonne et cycliste soit sécurisée dans les no... au regard des fonctions résidentielles voisines. Pour le surplus, la présente déclarati...

• BOB-FR, 10 septembre 2010
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• 10 OCTOBRE 2001. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale relatif à l'octroi de subventions aux communes pour l'élaboration d'un plan-directeur couvrant la mise en oeuvre de zones 30, zones résidentielles et piétonnes dans le réseau de quartier

... destinées à devenir des zones de circulation à 30 km/h ou 20 km/h (PRD mise en oeuvre pg 46 §...

• BOB-FR, 26 octobre 2001
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• 7 JUILLET 2009. - Arrêté ministériel reconnaissant l'utilité publique de la mise en oeuvre, au bénéfice d'activités économiques mixtes, de terrains et de l'expropriation de terrains situés sur le territoire de la commune de Fléron

... « Evaluation des besoins en matière de zones d'activités économiques » qui précise que la s.../Beaufays » pourrait apporter une circulation régionale à proximité du site;. Considérant qu... de proximité doit rester une priorité dans tous les schémas économiques et sociaux proposé... le long des propriétés résidentielles. Elle est constituée comme suit depuis la limite ...

• BOB-FR, 12 août 2009
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE