circulaire super c

• Circulaire ministérielle modifiant la circulaire ministérielle du 23 décembre 2005 relative aux conditions d'acceptabilité et aux modalités d'élaboration des contrats de rivière en Région wallonne.

... Bassin Sous-bassin Nombre de Super- Nombre Plafond. ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 10 MARS 2006. - Arrêté royal relatif a l'octroi d'une subvention fédérale de base et d'une allocation pour équipement de maintien d'ordre public à la commune ou à la zone de police ainsi que d'une allocation contrat de sécurité et de société à certaines communes pour l'année 2005

... de 1,5 % fixé par l'annexe 1re de la circulaire BC/430/2003/14 du 9 mai 2003 du Service public fé...La décision du Super Conseil des Ministres des 30 et 31 mars 2004 de cr...

• BOB-FR, 5 avril 2006
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL INTERIEUR

• Circulaire ministérielle PLP 36 traitant des directives pour l'établissement du budget de police 2005 à l'usage des zones de police.

... budgétiser la prime de l'Autorité supérieure pour les ACS sous l'article 330/465-05. La sous-...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Les avantages fiscaux liés à certaines dépenses ou travaux immobiliers

. Quelles sont les réductions d'impôt accordées pour les dépenses faites en vue d'économiser l'énergie (art. 145/24) ?. a. Les dépenses visées. 31. Quelles sont les principales mesures du plan de relance économique de 2009 en faveur des dépenses faites en vue d'économiser l'énergie ?. a. Bo Bonification d’intérêts. b. Travaux d’isolation. c. Étalement dans le temps. d. Répartition entre conjoints. e. Réduction d’impôt pour intérêts. f. Maison passive. 32. Quelles sont réductions d'impôt pour « maisons passives » (art. 145/24) ?. 33. Quelles sont réductions d'impôt pour les dépenses de rénovation d'habitation dans une zone d'action positive des grandes villes (a...

... propriétaire, emphytéote, superficiaire, usufruitier, mais aussi (depuis l'exercice d'impo...Une circulaire du 20 février 2003 (Ci.RH.331/554.678) rédigée ...

• La fiscalité immobilière en questions
• Sumario

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 9 janvier 1998

Lorsque l'auditeur chargé de la poursuite de l'instruction de l'affaire conclut, dans son rapport, que les moyens ne sont pas fondés et que le requérant demande la poursuite de la procédure et dépose un dernier mémoire dans lequel, à propos desdits moyens, il affirme ce qui suit: "Le requérant n'a pas d'autres observations à formuler et se rallie à l'avis de M. l'Auditeur\

...Ses supérieurs hiérarchiques se sont toujours plus à reconnaît..., le requérant se réfère à la circulaire du Premier Ministre du 9 novembre 1987. (CI/GT/no ...

• 14 NOVEMBRE 2006. - Arrêté royal relatif à l'octroi d'une subvention fédérale de base et d'une allocation pour équipement de maintien de l'ordre public à la commune ou à la zone de police ainsi que d'une allocation contrat de sécurité et de société à certaines communes pour l'année 2006

...La décision du super Conseil des Ministres des 30 et 31 mars 2004 de cr... déterminé dans l'annexe 1re de la Circulaire BC/430/2005/11 du 24 mai 2005 du Service public f�...

• BOB-FR, 13 décembre 2006
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL INTERIEUR

• Omzendbrief 1260/V/24-25 voor de tenuitvoerlegging van de koninklijke besluiten van 28 en 29 januari 1991 betreffende de indeling van bepaalde vuurwapens onder de verweerwapens.

... munitie gaat als bijlage bij deze circulaire. Thans bestaande vuurwapens die munities voor pi... .38 SMITH & WESSON (.38 S & W Short / Super police) 9 mm. X 20 R. .38 COLT NEW POLICE...

• Wetgeving
• Sección Única

• Arrêté royal relatif à l'octroi d'une subvention fédérale de base et d'une allocation pour équipement de maintien d'ordre public à la commune ou à la zone de police ainsi que d'une allocation contrat de sécurité et de société à certaines communes pour l'année 2005.

... de 1,5 % fixé par l'annexe 1re de la circulaire BC/430/2003/14 du 9 mai 2003 du Service public fé... La décision du Super Conseil des Ministres des 30 et 31 mars 2004 de cr...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté royal relatif à l'octroi d'une subvention fédérale de base et d'une allocation pour équipement de maintien de l'ordre public à la commune ou à la zone de police ainsi que d'une allocation contrat de sécurité et de société à certaines communes pour l'année 2006.

... La décision du super Conseil des Ministres des 30 et 31 mars 2004 de cr... déterminé dans l'annexe 1re de la Circulaire BC/430/2005/11 du 24 mai 2005 du Service public f�...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• CIRCULAIRE COORDONNEE DU 30 OCTOBRE 1995 RELATIVE A L'APPLICATION DES DISPOSITIONS LEGALES ET REGLEMENTAIRES RELATIVES AUX ARMES.

... est rempli, de même que la partie supérieure des volets A et B, relative à l'identité du titu...

• Legislation Consolidé
• Sección Única