cimetieres strasbourg

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5 documents pour cimetieres strasbourg

- Loi contenant le budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2003. (Premier ajustement : L 2003-04-11/50; deuxième ajustement : L 2003-04-11/51; troisième ajustement : L 2003-12-22/64.) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 31-01-2003 et mise à jour au 09-04-2004).
... et du "Schengen Information System" à Strasbourg. PROGRAMME 59/2 - SUBSISTANCE. Subvention pour... PROGRAMME 51/7 - CIMETIERES MILITAIRES. Subvention à l'organisation chargé...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Loi contenant le Budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2002. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 17-07-2002 et mise à jour au 23-08-2002)
... du " Schengen Information System " a Strasbourg. PROGRAMME 59/2 - SUBSISTANCE. Subvention pour... PROGRAMME 51/7 - CIMETIERES MILITAIRES. Subvention à l'organisation chargé...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 23 DECEMBRE 1998. - Loi contenant le budget général des dépenses pour l'année budgétaire 1999 (1)
... « Schengen Information System » à Strasbourg. PROGRAMME 59/0 - SUBSISTANCE. Subvention pour la ... PROGRAMME 51/7 - CIMETIERES MILITAIRES. Subvention à l'organisation chargée ...
- BOB-FR, 3 juin 1999
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DES FINANCES

- Loi contenant le budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2001. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 22-03-2001 et mise à jour au 14-05-2002)
... du " Schengen Information System " à Strasbourg. PROGRAMME 59/0 - SUBSISTANCE. Subvention pour... PROGRAMME 51/7 - CIMETIERES MILITAIRES. Subvention à l'organisation chargé...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Loi contenant le budget général des dépenses pour l'année budgétaire 1998. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 12-03-1998 et mis à jour au 07-10-1998)
... et du "Schengen Information System" à Strasbourg. PROGRAMME 59/0 - SUBSISTANCE. Subvention pour... PROGRAMME 51/7 - CIMETIERES MILITAIRES. Subvention à l'organisation chargé...
- Legislation Consolidé
- Sección Única

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