ciment portland

• 20 MAI 2011. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 11 mars 2002 relatif à la protection de la santé et de la sécurité des travailleurs contre les risques liés à des agents chimiques sur le lieu de travail (1)

...) (en Cr) * 0,05 * * 266-043-4 65997-15-1 Ciment portland * 10 * * 221-008-2 02971-90-6 Clopidol * ...

• BOB-FR, 30 juin 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE

• 19 MAI 2009. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 11 mars 2002 relatif à la protection de la santé et de la sécurité des travailleurs contre les risques liés à des agents chimiques sur le lieu de travail (1)

...) (en Cr) * 0,05 * * 266-043-4 65997-15-1 Ciment portland * 10 * * 221-008-2 02971-90-6 Clopidol * ...

• BOB-FR, 11 juin 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE

• Décision judiciaire de Raad van State, 10 mars 2003

Het nationaal centrum voor wetenschappelijk en technisch onderzoek is geen admininstratieve overheid in de zin van art. 14, §1, van de R.v.St.-Wet. Geen enkele wetgevende bepaling lijkt aan het centrum de bevoegdheid te verlenen om regelementen op te stellen of om voor derden bindende beslissingen te treffen.

...POUR L'INDUSTRIE CIMENTIÈRE", en abrégé CRIC asbl , . 2. l'Etat belge, repr�... type II en combinaison avec des ciments Portland CEM I certifiés CE sélectionnés,pour la fabrica...

• Arrêté royal portant réglementation des dénominations employées dans le secteur du ciment.

... Art. 2. La dénomination "ciment Portland" ou sa traduction dans une autre langue ne peut ê...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Bureau de normalisation (NBN) Enregistrement de normes belges 1. Conformément à l'article 26 de l'arrêté royal du 25 octobre 2004, relatif à l'homologation et l'enregistrement des normes rendues publi

...NBN EN 197-1/A3. Ciment - Partie 1 : Composition, spécifications et crit�... panneaux de particules liées au ciment Portland ordinaire utilisés en milieu sec, humide et exté...

• BOB-FR, 17 décembre 2007
• Avis officiels
• SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE

• Arrêté royal relatif au repos du dimanche des ouvriers occupés dans les entreprises appartenant au secteur des cimenteries ressortissant à la Commission paritaire nationale des industries du ciment.

... - ciment Portland, sauf en ce qui concerne l'arrondissement administ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté royal instituant des sous-commissions paritaires des industries du ciment, fixant leur dénomination et leur compétence et en fixant leur nombre de membres. - (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 01-01-1984 et mise à jour au 27-10-2003.)

... ciment de Portland, (à l'exception des cimenteries qui relèvent de ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté royal relatif au repos du dimanche des ouvriers occupés dans les entreprises appartenant au secteur cimenteries ressortissant à la Commission paritaire nationale des industries du ciment.

... - ciment Portland, sauf en ce qui concerne l'arrondissement administ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 10 mars 2003

Selon la Cour de cassation, sont des autorités administratives les institutions créées ou agréées par les pouvoirs publics fédéraux, les pouvoirs publics des Communautés et Régions, des provinces ou des communes, qui sont chargées d'un service public et ne font pas partie du pouvoir judiciaire ou législatif, dans la mesure où leur fonctionnement est déterminé et contrôlé par les pouvoirs publics et qu'elles peuvent prendre des décisions obligatoires à l'égard de tiers.

...POUR L'INDUSTRIE CIMENTIÈRE", en abrégé CRIC asbl , . 2. l'Etat belge, repr�... type II en combinaison avec des ciments Portland CEM I certifiés CE sélectionnés,pour la fabrica...

• Arrêté royal instituant la Commission paritaire des industries du ciment et fixant sa dénomination et sa compétence. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 01-01-1984 et mise à jour au 17-01-2003).

... secteurs d'activité suivants : ciment Portland, (à l'exception des cimenteries qui relèvent de ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única