ciment fondu

• 7 JUILLET 2011. - Arrêté du Gouvernement wallon relatif à la collecte de données en vue de permettre le calcul de l'allocation des quotas à titre gratuit à chaque exploitant pour la période 2013-2020 et fixant les conditions et la procédure pour exclure les petites installations du système d'échange de quotas à partir du 1er janvier 2013

... : électrolyse.oui1,514Clinker de ciment grisClinker de ciment gris exprimé sous forme de ... de fibre de verre en filament continuVerre fondu destiné à la production de produits de fibre de ...

• BOB-FR, 22 août 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 25 MAI 2005. - Loi portant assentiment au Protocole à la Convention sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance, de 1979, relatif aux métaux lourds, et aux Annexes, faits à Aarhus le 24 juin 1998 (1) (2)

...Industrie du ciment (annexe II, catégorie 7). 47. Les fours à ciment...56. Le mélange est fondu dans des cuves à alimentation continue, des fours...

• BOB-FR, 28 juin 2005
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...

• Dépôt de conventions collectives de travail.

...-COMMISSION PARITAIRE POUR LES FABRIQUES DE CIMENT. Convention collective de travail conclue le 24/... - entreprises de fromage fondu. - entreprise de crème glacée. - objet : con...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 25 MARS 2004. - Arrêté du Gouvernement wallon portant programme de réduction progressive des émissions de S02, NOx, COVphot et NH3

... de polluant émis par tonne de verre fondu (suivant la concentration ou suivant le facteur d'...Industrie du ciment :. La désulfuration des fumées des fours à cime...

• BOB-FR, 20 août 2004
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION WALLONNE

• Bureau de normalisation (NBN) Enregistrement de normes belges 1. Conformément à l'article 26 de l'arrêté royal du 25 octobre 2004, relatif à l'homologation et l'enregistrement des normes rendues publi

...NBN EN 197-1/A3. Ciment - Partie 1 : Composition, spécifications et crit�... des matériaux aux projections de métal fondu (ISO 9185:2007) (2e édition). NBN EN ISO 9229. Is...

• BOB-FR, 17 décembre 2007
• Avis officiels
• SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE

• Protocole à la Convention sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance, de 1979, relatif aux métaux lourds, et aux Annexes, faits à Aarhus le 24 juin 1998.

... Installations de production de clinker de ciment dans des. fours rotatifs d'une capac... 56. Le mélange est fondu dans des cuves à alimentation continue, des fours...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er juin 1995 fixant les dispositions générales et sectorielles en matière d'hygiène de l'environnement. (Traduction)

... des fibres d'amiante libres telles que le ciment à injecter, le matériau d'isolation à base d'am... c) l'appretage de finition du métal fondu, avec une capacité de traitement de plus de 2 ton...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Réglement général pour la protection du travail, titre III. (art 184 - 723) (NOTE : Pour la Région wallonne, les dispositions relatives aux carrières et à leurs dépendances sont abrogés par DRW 2002-07-04/41, art. 18;

...Le câble en acier fondu peut cependant être utilisé s'il est protégé d... contenant de l'amiante brut : l'amiante-ciment ou les produits a base d'amiante-ciment, les produ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Règlement général pour la protection du travail, Titre Ier (article 1er - 27). (NOTE 1 : le Titre Ier est abrogé par AR 1991-02-19/30, art. 1;

..., les cailloux ou silex, la chaux, le ciment, le plâtre, le sulfate du baryte, etc. :. a) lo... : odeur désagréable de suif fondu; danger d'incendie. - Services à consulter : n�...

• Legislation Consolidé
• Sección Única