choses qui font peur

• 9 FEVRIER 2011. - Arrêté royal établissant le Code d'éthique pour les télécommunications

...Dans l'état actuel des choses, ces autorités sont en tous les cas la Commission... ou en appliquant d'autres méthodes qui font en sorte que certaines informations sur le service... effet qui sont de nature à susciter de la peur, de la crainte ou de l'aversion en "décrivant ou ...

• BOB-FR, 21 juin 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE

• Arrêt nº 68947 de Conseil du Contentieux des Etrangers - IIIe Chambre, 21 octobre 2011

... elle allait se faire avorter car elle avait peur CCE X - Page 1 de la réaction de sa famille. ... avez répondu qu'elle aimait beaucoup d choses, qu'elle adorait le parfum, les spaghettis et les ...Les nombreuses sources consultées ne font cependant pa état, malgré la situation tendue, d...

• Arrêt nº 57942 de Conseil du Contentieux des Etrangers - Ie Chambre, 16 mars 2011

... vou déclarez : « Non, en fait non si les choses s'arrangent et qu'il y a les changements et j n'aii pas peur de retourner. » (voir audition du 26/10/10 p. 24)..., dans la mesure où ces documents font état, de manière générale,. de la situation pl...

• Circulaire relative à la loi du 5 août 1992 sur la fonction de police.

... aéronautique en soulignant que ces services font également partie de la force publique en ce qu'il... Dans l'état actuel des choses, ces services et leurs membres revêtus de la qual... pour surmonter les sentiments de peur et promouvoir la prise de mesures préventives;. ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêt nº 59155 de Conseil du Contentieux des Etrangers - Ie Chambre, 31 mars 2011

...�té introduits par une mère et son fils qui font état de craintes d persécutions identiques et de... En 1999, vous auriez eu peur que les familles des deux individus tués se venge..., déclarant : "il devait y avoir de choses gênantes qui entachaient la réputation de figure...

• 11 JUIN 2010. - Arrêté ministériel portant l'instrument de gravité des soins des services d'Accompagnement inclusif en vue de l'évaluation de la nécessité d'accompagnement de personnes handicapées

...Il y a une grande différence entre les choses que la personne handicapé laisse apparaître et l... environnants : par l'ambiance, par ce que font/disent les autres.. Elle est déterminée par son ... à cause de mouvement incontrôlés, de peur ou de problèmes de comportement.1.22. orthèses d...

• BOB-FR, 5 août 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• Arrêt nº 72036 de Conseil du Contentieux des Etrangers, 16 décembre 2011

... pouve pas retourner chez vous car vous avez peur que votre père vous tue à travers le fétichisme... deux on cause et puis il y a beaucoup de choses qui se passent entre nous ». (cf. Rapport d'audit...E l'espèce, si des sources fiables font état de violations des droits fondamentaux de l'i...

• Arrêt nº 65215 de Conseil du Contentieux des Etrangers - Ve Chambre, 28 juillet 2011

... qui invoquent les mêmes faits et qui font état de crainte de persécution et de risques d'a...Vous avez peur de retourner à votre domicile. Votre soeur vous r... In fine, vous ne savez que très peu de choses sur les circonstances de votre sortie du camp ains...

• Arrêt nº 68973 de Conseil du Contentieux des Etrangers, 21 octobre 2011

... Ainsi, bien que vous sachiez certaines choses par rapport à la religion catholique comme le rit... la même situation, c'était des gens qui font peur, qui fument,. moi je ne fume pas » (Cf. Rapp...

• Arrêt nº 66387 de Conseil du Contentieux des Etrangers, 9 septembre 2011

... 2009, rédigée en des termes identiques, font état qu'à l'époque vous étiez dans un état d'..., des inégalités e d'un ensemble de choses dans le pays, sans que ce soit pour autant des per... refusé de lui fournir un document « par peur de mettre quoi que ce soit sur papier ». Elles r...