Choix de technologie

• 12 FEVRIER 2009. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française approuvant les statuts organiques et le règlement général de l'Académie royale des Sciences, des Lettres et des Beaux-Arts de Belgique

...La quatrième Classe (Classe Technologie et Société) comprend les diverses ingénieries q...Art. 40. - Le choix des premiers membres de la classe Technologie et S...

• BOB-FR, 2 avril 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMUNAUTE FRANCAISE

• Arret nº 2007/AR/1730 de Cour d'appel, Bruxelles, 5 mai 2011

... pas l'utilisation licite de la technologie, largement reconnue et utilisée par l'industrie, ...Dans la liste qui suit, la liberté de choix de l'internaute est de plus en plus réduite : . 1...

• 20 JANVIER 2012. - Arrêté du Gouvernement flamand portant adaptation des objectifs finaux du domaine d'apprentissage 'informatie- en communicatietechnologie' (technologie d'information et de communication) de l'éducation de base

...�liorer ses actions numériques034opère des choix réfléchis dans ses actions numériques035illustr...

• BOB-FR, 24 mai 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Arrêté du Gouvernement de la Communauté française précisant les attributions et définissant les profils de fonction des titulaires d'une fonction de promotion et de sélection en application de l'article 18 du décret du 4 janvier 1999 relatif aux fonctions de promotion et de sélection.

...'adequation entre les - de promouvoir les choix. apprentissages, les socles de pedag... technologies et assure la. diffusion et l'exploitation des...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 18 décembre 2007

Interpréter l'article 7 de l'arrêté royal du 16 mai 2003 relatif à la licence visée à l'article 10 de la loi du 5 août 1991 relative à l'importation, à l'exportation, au transit et à la lutte contre le trafic d'armes, de munitions et de matériel devant servir spécialement à un usage militaire ou de maintien de l'ordre et de la technologie y afférente en ce sens que le Roi aurait été habilité à prévoir un système empêchant, pour l'avenir, les personnes exerçant une activité nouvelle soumise à licence de demander une licence au-delà du délai de deux mois ou interdisant la délivrance d'une licence aux personnes n'ayant pas fait de demande de licence provisoire ne trouve aucun appui dans les lois des 25 et 26 mars 2003 ni dans leurs travaux préparatoires.

... cours dont l'achèvement n'implique pas des choix politiques importants. Si un doute peut subsister ...

• 25 MAI 2005. - Loi portant assentiment au Protocole à la Convention sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance, de 1979, relatif aux métaux lourds, et aux Annexes, faits à Aarhus le 24 juin 1998 (1) (2)

.... ECHANGE D'INFORMATIONS ET DE TECHNOLOGIES. Article 4. 1. Les Parties, conformément à leurs... ou par tout autre moyen pacifique de leur choix. Les parties au différend informent l'Organe exé...

• BOB-FR, 28 juin 2005
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...

• 6 MAI 2009. - Loi portant des dispositions diverses (1)

...Art. 37. Le Service public fédéral Technologie de l'Information et de la Communication est charg�... définit les orientations en matière de choix des sources primaires en veillant à assurer une d...

• BOB-FR, 19 mai 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL CHANCELLERIE DU PREMIER MINISTRE

• Décision judiciaire de Raad van State, 21 février 2003

Wanneer het bestek de criteria rangschikt in orde van afnemend belang, moet het die niet noodzakelijkerwijze wegen. De weging kan plaatsvinden na de opening van de offertes voorzover zij de gest van het bestek eerbiedigt en zij vreemd blijft aan elke tendentieuze manipulatie die het gelijkheidbeginsel schendt.

... CyberMédia; qu'il y a lieu de faire choix par conséquent du logiciel d'exploitation Windows... des imprimantes "noir et blanc" de technologie "jet d'encre" demandées en offre de base, et de f...

• FEDENET. - Intranet des autorités fédérales Recommandations techniques et directives

... Le choix s'est porté sur la technologie Internet. Le FEDEN...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté royal relatif à l'utilisation des gaz de pétrole liquéfiés (L.P.G.) pour la propulsion des véhicules automobiles.

... 2° Technologie. - Alimentation du moteur au L.P.G. - Elément... - Nouveaux systèmes d'alimentation. - Choix de l'équipement et critères de choix. 3° Etud...

• Legislation Consolidé
• Sección Única