chlore libre

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67 documents pour chlore libre

- 2 JUIN 2010. - Arrêté royal portant exécution de l'article 37, § 9, de la loi relative à l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités, coordonnée le 14 juillet 1994, en ce qui concerne les conditions dans lesquelles l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités intervient dans le coût de délivrance de matériel corporel humain
... à l'hypochlorité de sodium, à 2 % de chlore libre pendant 1 heure à 20 °C.Le procédé de s�...
- BOB-FR, 25 juin 2010
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL SECURITE SOCIALE
- 10 OCTOBRE 2002. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale fixant des conditions d'exploitation pour les bassins de natation
... de l'établissement est capté à l'air libre à une distance suffisante de toute autre source p... les piscines utilisant un désinfectant chloré :. le chlore libre et le chlore combiné. - pour l...
- BOB-FR, 8 novembre 2002
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE
- Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale fixant des conditions d'exploitation pour les bassins de natation.
... inferieure. Limite. superieure. Chlore libre Colorimetrie mg/l 0,5 ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única

- 14 OCTOBRE 2009. - Arrêté ministériel fixant le prix du matériel corporel humain
... à l'hypochlorité de sodium, à 2 % de chlore libre pendant 1 heure à 20 °C. Le procédé de s...
- BOB-FR, 23 octobre 2009
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- AGENCE FEDERALE DES MEDICAMENTS ET DES PRODUITS DE SANTE
- Arrêté du Gouvernement wallon portant conditions sectorielles relatives aux bassins de natation. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 25-04-2003 et mise à jour au 26-05-2004).
... pH et, pour les bassins désinfectés au chlore, de chlore au moment du prélèvement d'échantill... local, il est ventilé uniquement à l'air libre et est éloigné des prises d'air extérieur de la...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté royal relatif aux conditions d'intervention de l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités dans les frais de délivrance des tissus d'origine humaine ainsi qu'à la fixation de la liste de tels tissus.
... a l'hypochlorite de sodium, a 2 % de chlore |. libre pendant 1 heure a 20 °C. ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté du Gouvernement wallon fixant les conditions intégrales relatives aux bassins de natation visés à la rubrique n° 92.61.01.01.
... pH et, pour les bassins désinfectés au chlore, de chlore au moment du prélèvement d'échantill... de l'établissement est capté à l'air libre à une distance suffisante des réservoirs de prod...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 13 MARS 2003. - Arrêté du Gouvernement wallon portant conditions sectorielles relatives aux bassins de natation
... pH et, pour les bassins désinfectés au chlore, de chlore au moment du prélèvement d'échantill... local, il est ventilé uniquement à l'air libre et est éloigné des prises d'air extérieur de la...
- BOB-FR, 25 avril 2003
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DE LA REGION WALLONNE
- Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 6 février 1991 fixant le règlement flamand relatif à l'autorisation écologique, l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er juin 1995 fixant les dispositions générales et sectorielles en matière d'hygiène de l'environnement et l'arrêté du Gouvernement flamand du 14 décembre 2007 fixant le règlement flamand relatif à l'assainissement du sol et à la protection du sol pour actualisation technique. (Traduction).
... très toxiques (dangers 0 et T+), comme le chlore, le fluor et le dioxyde d'azote;. 4° les autres...� la partie revêtue en dur d'un terrain librement accessible au public;. 4° l'entrée doit se tro...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 13 MARS 2003. - Arrêté du Gouvernement wallon fixant les conditions intégrales relatives aux bassins de natation visés à la rubrique n° 92.61.01.01
... pH et, pour les bassins désinfectés au chlore, de chlore au moment du prélèvement d'échantill... de l'établissement est capté à l'air libre à une distance suffisante des réservoirs de prod...
- BOB-FR, 25 avril 2003
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DE LA REGION WALLONNE

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