chlore dans le sang

• Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 6 février 1991 fixant le règlement flamand relatif à l'autorisation écologique, l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er juin 1995 fixant les dispositions générales et sectorielles en matière d'hygiène de l'environnement et l'arrêté du Gouvernement flamand du 14 décembre 2007 fixant le règlement flamand relatif à l'assainissement du sol et à la protection du sol pour actualisation technique. (Traduction).

... en soi répond aux valeurs limites, dans la mesure où celles-ci existent, dans une rubriqu... très toxiques (dangers 0 et T+), comme le chlore, le fluor et le dioxyde d'azote;. 4° les autres... de récipients pour la collecte du sang doivent être prévus dans l'espace d'égorgement;...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 25 MAI 2005. - Loi portant assentiment au Protocole à la Convention sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance, de 1979, relatif aux polluants organiques persistants, et aux Annexes, faits à Aarhus le 24 juin 1998 (1) (2)

... déposent en Europe, en Amérique du Nord et dans l'Arctique, loin de leur lieu d'origine, et que l'... être remplacés par un nombre d'atomes de chlore allant de un à huit. Annexe IV. Valeurs limités ..., les résidus contaminés, les aiguilles, le sang, le plasma et les produits cytostatiques sont trai...

• BOB-FR, 13 juin 2006
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...

• Arrêté royal relatif à la protection de la santé et de la sécurité des travailleurs contre les risques liés à des agents chimiques sur le lieu de travail. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 14-03-2002 et mise à jour au 13-02-2007).

... et/ou plus spécifiques contenues dans l'arrêté royal du 2 décembre 1993 concernant la... 70 Mug Pb/100 ml de sang. b) Une surveillance de la santé est assurée s... b) Annuelle. 1.20.1. Chlore et composés classifiés comme dangereux. a) Exa...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté ministériel relatif à la méthode d'analyse pour la détermination de constituants d'origine animale dans le cadre du contrôle officiel des aliments pour animaux.

..., cartilage, os, corne, poils, soies, sang, plumes, coquilles d'oeuf, arêtes de poisson, éc...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Protocole à la Convention sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance, de 1979, relatif aux polluants organiques persistants, faits à Aarhus le 24 juin 1998.

...; iv) peuvent aisément être transportées dans l'atmosphère au-delà des frontières sur de long... être remplacés par un nombre d'atomes de chlore allant de un à huit. Art. N4. Annexe IV. Valeur..., les résidus contaminés, les aiguilles, le sang, le plasma et les produits cytostatiques sont trai...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté du Gouvernement flamand fixant le règlement flamand relatif à la prévention et à la gestion des déchets. (Traduction). (NOTE : art. 9.1 modifié avec effet à une date indéterminée par AGF 2005-10-07/35, art. 16, 008;

...Les notions et définitions reprises dans le décret du 2 juillet 1981 relatif à la préven...'examen, dans des centres de transfusion sanguine et dans des établissements d'analyses médico-lé...En outre, les pesticides contenant du chlore et les diphényles polychlorés sont normalisés d...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté du Gouvernement wallon modifiant l'arrêté du Gouvernement wallon du 10 juillet 1997 établissant un catalogue des déchets.

... ou l'objet en question soit un déchet dans tous les cas. L'inscription ne vaut que si la mati... la production du chlore. X. 06 07 03 Boues de sulfate de... compris sacs de sang et reserves de. sang. ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté royal relatif aux conditions générales et spéciales d'exploitation des abattoirs et d'autres établissements. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 03-09-1996 et mise à jour au 31-03-2005)

...Dans le cas des porcs et des sangliers, le dépouilleme...� condition d'être épurée et traitée au chlore ou d'être soumise à un autre traitement désinfe...

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• Sección Única

• Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 17 décembre 1997 fixant le règlement flamand relatif à la prévention et à la gestion des déchets. (Traduction).

Article 1. Dans l'article 1.1.1, § 2, de l'arrêté du Gouverneme... actif utilise pour la production du chlore. 06 07 03* boues de sulfate de baryum contenant... anatomiques et organes, y compris sacs de sang et. reserves de sang (sauf rubrique ...

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• Sección Única

• Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale établissant la liste de déchets et de déchets dangereux.

Article 1. Les déchets désignés dans la liste annexée au présent arrêté appartienne... actif utilisé pour la production du chlore. 06 07 03* boues de sulfate de baryum contenant ... anatomiques et organes, y compris sacs de sang et réserves de sang (sauf rubrique 18 01 03). 1...

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