chlore actif

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47 documents pour chlore actif

- Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 6 octobre 1981 établissant les méthodes pour le prélèvement d'échantillons et pour l'exécution des analyses quantitatives de mélanges binaires de fibres textiles.
... fraîchement préparée, d'une teneur en chlore actif de 35 (+/- 2) g/l (environ 1 M) à laquelle ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 14 MARS 2007. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 6 octobre 1981 établissant les méthodes pour le prélèvement d'échantillons et pour l'exécution des analyses quantitatives de mélanges binaires de fibres textiles
... fraîchement préparée, d'une teneur en chlore actif de 35 (+ 2) g/l (environ 1 M) à laquelle a ...
- BOB-FR, 16 avril 2007
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE
- 27 SEPTEMBRE 2006. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 11 janvier 1993 réglementant la classification, l'emballage et l'étiquetage des préparations dangereuses en vue de leur mise sur le marché ou de leur emploi
- BOB-FR, 27 octobre 2006
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, ...

- Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 11 janvier 1993 réglementant la classification, l'emballage et l'étiquetage des préparations dangereuses en vue de leur mise sur le marché ou de leur emploi.
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté du Gouvernement wallon portant condition sectorielle eau relative à la production des hydrocarbures chlorés en C1, C2, C3 et leurs polymères.
... 9° la teneur en chlore actif des eaux déversées ne peut dépasser 1 mg par li...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté ministériel relatif à la méthode d'analyse pour la détermination de constituants d'origine animale dans le cadre du contrôle officiel des aliments pour animaux.
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 11 janvier 1993 réglementant la classification, l'emballage et l'étiquetage des préparations dangereuses en vue de leur mise sur le marché ou de leur emploi. - (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 26-10-1995 et mise à jour au 17-12-1998.)
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté royal déterminant les conditions sectorielles de déversement des eaux usées provenant de l'industrie du chlore dans les eaux de surface ordinaires et dans les égouts publics.
... sont les suivantes:1° la teneur en chlore actif des eaux déversées ne peut dépasser 1 milligram...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté du Gouvernement wallon concernant l'attribution du label de qualité ' Escargot fermier '.
... à l'aide d'une solution à base de chlore actif ou de formol au moins une fois l'an. Art. ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté royal déterminant les conditions sectorielles de déversement, dans les eaux de surface ordinaires et dans les égouts publics, des eaux usées provenant de la production des hydrocarbures chlorés. (NOTE 1 : Abrogé pour la Région wallonne par ARW 1990-04-30/32, art. 16, 002;
... - chlore actif : 1;. - cuivre : 10. Art. 3. § 1. Par dérog...
- Legislation Consolidé
- Sección Única

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