Chlore

• Arrêté royal déterminant les conditions sectorielles de déversement des eaux usées provenant de l'industrie du chlore dans les eaux de surface ordinaires et dans les égouts publics.

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 20 MAI 2011. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 11 mars 2002 relatif à la protection de la santé et de la sécurité des travailleurs contre les risques liés à des agents chimiques sur le lieu de travail (1)

... 0,2 1,3 * * - 53469-21-9 Biphényles chlorés (42 % Cl) * 1 * * D - 11097-69-1 Biphényles chlor...

• BOB-FR, 30 juin 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE

• Arrêté du Gouvernement wallon portant conditions sectorielles relatives aux bassins de natation. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 25-04-2003 et mise à jour au 26-05-2004).

... pH et, pour les bassins désinfectés au chlore, de chlore au moment du prélèvement d'échantill...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 13 MARS 2003. - Arrêté du Gouvernement wallon portant conditions sectorielles relatives aux bassins de natation

... pH et, pour les bassins désinfectés au chlore, de chlore au moment du prélèvement d'échantill...

• BOB-FR, 25 avril 2003
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION WALLONNE

• Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Office wallon des déchets. - Direction de la Politique des déchets. - Autorisation de transferts transfrontalie

... verre contenant de l'étain du fluor et du chlore Code * : 101115 Quantité maximum prévue : 80 ton...

• BOB-FR, 25 mai 2010
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• Arrêté du Gouvernement wallon fixant les conditions intégrales relatives aux bassins de natation visés à la rubrique n° 92.61.01.01.

... pH et, pour les bassins désinfectés au chlore, de chlore au moment du prélèvement d'échantill...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 6 février 1991 fixant le règlement flamand relatif à l'autorisation écologique, l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er juin 1995 fixant les dispositions générales et sectorielles en matière d'hygiène de l'environnement et l'arrêté du Gouvernement flamand du 14 décembre 2007 fixant le règlement flamand relatif à l'assainissement du sol et à la protection du sol pour actualisation technique. (Traduction).

... très toxiques (dangers 0 et T+), comme le chlore, le fluor et le dioxyde d'azote;. 4° les autres...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 29 FEVRIER 2008. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 13 décembre 2002 portant réglementation relative à la qualité et la fourniture des eaux destinées à la consommation humaine

... produits de transformation du dioxyde de chlore dans l'eau destinée à la consommation humaine; ....

• BOB-FR, 26 mars 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• Arrêté royal fixant la liste des industries, professions ou catégories d'entreprises dans lesquelles la victime d'une maladie professionnelle est présumée avoir été exposée au risque de cette maladie.

... 1.115.01 Chlore et. 1.115.02 ses composes inorganiques. ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 10 OCTOBRE 2002. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale fixant des conditions d'exploitation pour les bassins de natation

... les piscines utilisant un désinfectant chloré :. le chlore libre et le chlore combiné. - pour l...

• BOB-FR, 8 novembre 2002
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE