chirurgien salaire

• CODE PENAL. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 01-01-1990 et mise à jour au 20-02-2007)

..., soit sous le nom d'un médecin, chirurgien ou autre officier de santé, soit sous un nom quel..., deniers, revenus ou intérêts, pour salaires ou traitements, sera punie d'un emprisonnement de ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arret nº 41.694 de Cour du Travail, Bruxelles, 15 janvier 2007

..., en dehors du liquide (rapport du chirurgien traitant). . Madame M. M. a déclaré au chirurgie... sa décision en ce qui concerne le salaire de base et invite les parties à fournir les élé...

• Arret nº 14927 de Cour du Travail, Mons, 28 octobre 2008

... la réouverture des débats quant au salaire de base. EN CAUSE DE :. S.M., . Appelante, compara...Clause, chirurgien chef de service à l'Hôpital de Jolimont, lequel ...

• Jugement nº 97/1117/A de Tribunal de première instance, Bruxelles, 20 avril 1999

... la décision ainsi que sur les pertes de salaire (18) "; que cette analyse est accueillie favorable..., Désigne en qualité de médecin (chirurgien dentiste) expert :. avec pour mission de :. ° con...

• Arrêté royal relatif à la fixation et à la liquidation du budget des moyens financiers des hôpitaux. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 30-05-2002 et mise à jour au 24-11-2006).

... %, 10,52 % ou 15,78 %, calculee sur leur salaire à temps plein. En cas de combinaison d'options ... disposera de 2 médecins ETP dont un chirurgien, formé en traumatologie et un medecin-interniste ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única