chirurgie laser

• 8 MAI 2009. - Arrêté ministériel fixant les conditions d'aptitude physique et mentale des membres d'équipage de conduite des aéronefs civils

... déclaré inapte, tant avant qu'après chirurgie. En présence d'un anévrisme de l'aorte abdominal... la SMA après une thérapie rétinienne au Laser. Le suivi ophtalmologique, si nécessaire, sera d�...

• BOB-FR, 22 juillet 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL MOBILITE ET TRANSPORTS

• 8 MEI 2009. - Ministerieel besluit tot vaststelling van de voorwaarden inzake lichamelijke en geestelijke geschiktheid van de leden van het stuurpersoneel van burgerlijke luchtvaartuigen

...8° Oogchirurgie. a) Refractieve chirurgie heeft de ongeschiktheid tot gevolg. Een geschikthe... voor klasse 1 en 2 medisch attest na een Laser-retinabehandeling. De SLG kan, indien nodig, een o...

• BOB-NL, 22 juillet 2009
• Wetten, decreten, ordonnanties en verordeningen
• FEDERALE OVERHEIDSDIENST MOBILITEIT EN VERVOER

• Décret portant confirmation des compétences terminales et savoirs requis en sciences à l'issue de la section de transition.

... laser lumiere. opti... Les walkmans rendent-ils traceurs, chirurgie,. sourds laser). ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 13 janvier 1999

Il résulte des articles 68, 71, 73 et 74 de la loi coordonnée du 7 août 1987 sur les hôpitaux qu'en prévoyant l'agrément de lits et le retrait d'agrément en cas de sous-occupation, le Roi n'a pas excédé ses pouvoirs en prenant l'arrêté royal du 30 janvier 1989.

... d'agrément de 9 lits C (service chirurgie) a été notifiée par la partie adverse à la par... dans divers domaines, utilisation du laser, radiologie interventionnelle, .. qui ont tous pou...

• Accord national médico-mutualiste pour 2003.

... Chirurgie (articles 12,14,15,22,25 et 34). Prestations ada... laser/anesthesie epidurale pour accouchements ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Accord national médico-mutualiste pour 2003.

... Chirurgie (articles 12,14,15,22,25 et 34). Prestations ada... laser/anesthesie epidurale pour accouchements ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 28 JANUARI 2000. - Koninklijk besluit betreffende de medische geschiktheid voor duikactiviteiten en voor droge duiken.

... 2° elk antecedent van intracraniële chirurgie en van chirurgie ter hoogte van het ruggemerg;. ... van de visus die niet met een lasertechniek uitgeoefend is geweest;. 3° elk antecedent van ...

• Wetgeving
• Sección Única

• 3 AOUT 2007. - Arrêté royal modifiant l'annexe à l'arrêté royal du 14 septembre 1984 établissant la nomenclature des prestations de santé en matière d'assurance obligatoire soins de santé et indemnités

...Chirurgie vasculaire", sont supprimés;. Art. 2. A l'article... douleurs de repos nocturnes, par technique laser U 1650. La prestation 683756-683760 n'est pas cumu...

• BOB-FR, 30 août 2007
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL SECURITE SOCIALE

• Arrêté royal modifiant les dispositions de l'article 14, h), § 1er, I., 4°, de l'annexe à l'arrêté royal du 14 septembre 1984 établissant la nomenclature des prestations de santé en matière d'assurance obligatoire soins de santé et indemnités.

... fragmentation au moyen d'ultrasons, de laser ou d'une autre. methode similaire, y compris l'... ne peut pas être attestée pour la chirurgie réfractive. ". 3° le libellé de la prestation...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté royal relatif à l'aptitude médicale à des activités de plongée et à des plongées sèches.

... 2° tout antécédent de chirurgie intracrânienne et de chirurgie au niveau de la mo... été effectuée au moyen d'une technique laser;. 3° tout antécédent d'opération chirurgical...

• Legislation Consolidé
• Sección Única