chine information

Recevoir les alertes:
par courriel
E-mail Vos coordonnées seront incorporées à un fichier informatique automatisé dont l'objet exclusif est de pouvoir répondre à votre abonnement. Ce fichier informatique est propriété exclusive de vLex Networks, S.L. et ne sera en aucun cas cédé à un tiers. L'envoi de votre inscription implique l'acceptation de la Politique de Protection de Données de vLex Networks, S.L. J'ai lu et j'accèpte les Conditions Générales d'Utilisation
par RSS

98 documents pour chine information

- 18 SEPTEMBRE 2008. - Loi portant assentiment à l'Accord de coopération concernant un système mondial de navigation par satellite (GNSS) - GALILEO entre la Communauté européenne et ses Etats membres et la République populaire de Chine, fait à Pékin le 30 octobre 2003 (1)
... l'infrastructure de navigation et d'information en Europe et en Chine,. Reconnaissant l'état avan...
- BOB-FR, 6 novembre 2008
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...
- Décisions nº 04-3954/R12852 de Commission Permanente de Recours des Réfugiés, 25 août 2005
... attendant d'obtenir de plus amples informations. Le 16 avril 2001, on vous aurait informé qu'il y... et de visas pour la Belgique et pour la Chine. Intercepté à l'aéroport de Zaventem par la pol...
- Accord de coopération concernant un système mondial de navigation par satellite (GNSS) - GALILEO entre la Communauté européenne et ses Etats membres et la République populaire de Chine, fait à Pékin le 30 octobre 2003.
... synchronisation par satellite, des informations d'entrÃ©e qui s'ajoutent aux informations proven...
- Legislation Consolidé
- Sección Única

- Arrêté ministériel portant exécution de l'arrêté royal du 24 septembre 2006 relatif à la subvention des programmes et projets présentés par les organisations non gouvernementales de développement agréées.
...Il apportera au coopérant toute information et aide en ce domaine. Pour favoriser l'appropri... Burkina Faso. Cambodge. Cameroun. Chine. Colombie. Côte d'Ivoire. Cuba. Ethiopie....
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 30 JANVIER 2007. - Loi portant assentiment à l'Accord entre la Communauté européenne et ses Etats membres, d'une part, et le Gouvernement de la République populaire de Chine, d'autre part, relatif aux transports maritimes, fait à Bruxelles le 6 décembre 2002 (1) (2)
... des documents et la fourniture d'informations commerciales;. - la représentation des compagnies...
- BOB-FR, 20 février 2008
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...
- Arrêt nº 60721 de Conseil du Contentieux des Etrangers, 29 avril 2011
...Préparant un voyage d'affaire vers la Chine, vous renoncez à vous rendre sur place, avant vot..., votre mère ayant reçu cette information d'un policier. Cependant, l Commissariat général...
- 12 FEVRIER 2009. - Loi portant assentiment à l'Accord entre le Gouvernement du Royaume de Belgique et le Gouvernement de la Région administrative spéciale de Hong Kong de la République populaire de Chine sur le transfèrement des personnes condamnées, signé à Bruxelles le 8 novembre 2006 (1) (2)
... de transfèrement fournira les informations suivantes à la Partie d'accueil :. (a) un exposé...
- BOB-FR, 15 avril 2009
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...
- 13 NOVEMBRE 2009. - Arrêté royal attribuant une subvention pour le fonctionnement de la cellule de contact entre ITER et l'industrie (année 2009)
..., le Japon, la Fédération de Russie, la Chine, la Corée du Sud et l'Inde concernant la créatio...A ce sujet, elle crée des canaux d'information entre ces entreprises, l'organisation ITER et les ...
- BOB-FR, 25 novembre 2009
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE
- Ordres nationaux Ordre de Léopold Par arrêté royal du 14 juillet 2008 a été nommée : Commandeur Mme Anick Van Calster, Conseiller de S.A.R. la Princesse Mathilde.
... Fondation Verbiest (KULeuven) et de la « Chinese-Mongolian Academy », Louvain; . Le Père Pierre M...-Belgian Commercial Documentation and Information Centre » à Lagos. Par arrêté royal du 30 novem...
- BOB-FR, 27 février 2009
- Autres arrêtés
- SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...
- 5 AOUT 2006. - Loi portant assentiment à la Convention d'entraide judiciaire en matière pénale entre le Gouvernement du Royaume de Belgique et le Gouvernement de Hong Kong, Région administrative spéciale de la République populaire de Chine, signée à Bruxelles le 20 septembre 2004 (1) (2)
...i) la communication d'informations, de documents et de dossiers, y compris de casiers...
- BOB-FR, 11 décembre 2006
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...

Page suivante