chimie verte

• Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 17 décembre 1997 fixant le règlement flamand relatif à la prévention et à la gestion des déchets. (Traduction).

... de déchets figurant sur la liste verte aux fins de valorisation en Région flamande, les ... 06 Dechets des procedes de la chimie minerale. 07 Dechets des procedes de la chimie...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• L'entretien d'un immeuble :142 bons conseils du Prof. Jammar

Les objets cités étant ceux appartenant au propriétaire ou au bailleur, et incorporés dans l'immeuble donné en location.

... septique : quand l'herbe est plus verte au-dessus de la fosse septique ou que celle-ci dé... chiendent en sol très infesté, seule la chimie est efficace. Au lieu d'empoisonner la terre pour ...

• Guide pratique propriétaire bailleur et de ses conseillers
• Sommaire

• Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 5 mars 1996 fixant le règlement flamand relatif à l'assainissement du sol. (Traduction). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 02-02-2002 et mise à jour au 18-03-2004).

... biologie, pédologie, physique, géologie, chimie;. c) disposer d'une expérience professionnelle ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrest nº 5/1994 de Grondwettelijk Hof, 20 janvier 1994

...« Laboratoire d'Hormonologie et de Chimie Clinique I.B.C. », met zetel te Oupeye, rue Jules... Abria », met zetel te Seraing, rue Verte 173/2,. 36. « Laboratoire Aerts & Filot », met z...

• Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale arrêtant le projet de plan régional de développement.

... des revenus de la seconde couronne verte bruxelloise et de la périphérie vers un niveau s... de base, minéraux non métalliques, chimie, ouvrages en métaux, construction mécaniques, co...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté du Gouvernement flamand fixant le règlement flamand relatif à la prévention et à la gestion des déchets. (Traduction). (NOTE : art. 9.1 modifié avec effet à une date indéterminée par AGF 2005-10-07/35, art. 16, 008;

... de déchets figurant sur la liste verte aux fins de valorisation en Région flamande, les ... 06 Dechets des procedes de la chimie minerale. 07 Dechets des procedes de la chim...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté du Gouvernement flamand fixant le règlement flamand relatif à l'assainissement du sol. (TRADUCTION) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 27-03-1996 et mise à jour au 05-08-2004)

... biologie, pédologie, physique, géologie, chimie;. c) disposer d'une expérience professionnelle ... - Zone forestière;. - Zone verte;. - Zone de vallée;. - Zone naturelle;. - Z...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 21 JANVIER 1999. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale fixant les conditions d'exploiter des stations-service

...1° verte, si le réservoir est en règle;. 2° orange, lors... approfondie d'électromécanique, de chimie;. b) une expérience attestée de trois ans dans l...

• BOB-FR, 24 mars 1999
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er juin 1995 fixant les dispositions générales et sectorielles en matière d'hygiène de l'environnement. (Traduction)

... section 5.7.16 " Traitement par lots en chimie de précision et en pharmacie " est ajoutée au ch... 1° verte, si le réservoir et l'installation répondent aux...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arret nº 5/1994 de Cour Constitutionnelle, 20 janvier 1994

...« Laboratoire d'Hormonologie et de Chimie Clinique I.B.C. », ayant son siège à Oupeye, ru... Abria », ayant son siège à Seraing, rue Verte 173/2,. 36. la société civile à forme de s.p.r....