chercq

Recevoir les alertes:
par courriel
E-mail Vos coordonnées seront incorporées à un fichier informatique automatisé dont l'objet exclusif est de pouvoir répondre à votre abonnement. Ce fichier informatique est propriété exclusive de vLex Networks, S.L. et ne sera en aucun cas cédé à un tiers. L'envoi de votre inscription implique l'acceptation de la Politique de Protection de Données de vLex Networks, S.L. J'ai lu et j'accèpte les Conditions Générales d'Utilisation
par RSS

20 documents pour chercq

- 1er JUILLET 2011. - Arrêté ministériel portant agréation de groupements nationaux de sociétés coopératives et des sociétés coopératives
... :0459.837.2101633Coopérative agricole de Chercq SC à Chercq Numéro d'entreprise/Ondernemings...
- BOB-FR, 8 juillet 2011
- Autres arrêtés
- SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE
- 1 JULI 2011. - Ministerieel besluit tot erkenning van nationale groeperingen van coöperatieve vennootschappen en van coöperatieve vennootschappen
... :0459.837.2101633Coopérative agricole de Chercq SC à Chercq Numéro d'entreprise/Ondernemings...
- BOB-NL, 8 juillet 2011
- Andere besluiten
- FEDERALE OVERHEIDSDIENST ECONOMIE, K.M.O., MIDDENSTAND EN ENERGIE
- Environnement Un acte du 8 janvier 2009 modifie l'article 1er de l'acte du 16 mai 2006 procédant à l'enregistrement de la SPRL Loca Containers, chemin des Grands Prés 134, à 7012 Jem
...Pawlak Eddy, rue de Calonne 81, à 7521 Chercq. Un acte du 16 janvier 2009 retire l'enregistremen...
- BOB-FR, 5 février 2009
- Autres arrêtés
- SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

- Besluit van de Waalse Regering tot vaststelling van de grenzen van de houtvesterijen van Bergen, Thuin en Nijvel van de Directie Bergen van de Afdeling Natuur en Bossen, alsook van de grenzen van de brigades en bosgebieden daarvan (VERTALING).
... van de voormalige gemeenten Barry, Chercq, Ere, Esplechin, Froidmont, Gaurain-Ramecroix, Hav...
- Wetgeving
- Sección Única
- Aménagement du territoire. - Plans de secteur Un arrêté du Gouvernement wallon du 12 décembre 2008 adopte le projet de révision des plans de secteur de Verviers-Eupen, Liège et Huy-Waremme (planches
...- de l'ancienne carrière Thorn à Tournai (Chercq);. - de la partie des anciennes carrières de Cali...
- BOB-FR, 18 février 2009
- Autres arrêtés
- SERVICE PUBLIC DE WALLONIE
- Arrêté ministériel fixant les critères d'édition de l'annuaire universel et fixant les informations générales que l'annuaire universel doit contenir.
... 7521 Chercq 8B Tournai. 5590 ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Ruimtelijke ordening. - Gewestplannen Bij besluit van de Waalse Regering van 12 december 2008 wordt de ontwerp-herziening van de gewestplannen Verviers-Eupen, Luik en Hoei-Borgworm (bladen 34/5 S, 34
... voormalige steengroeve Thorn te Doornik (Chercq);. - van het deel van de voormalige steengroeven C...
- BOB-NL, 18 février 2009
- Andere besluiten
- WAALSE OVERHEIDSDIENST
- Direction générale des Ressources naturelles et de l'Environnement. - Office wallon des déchets Acte procédant à l'enregistrement de M. E. Pawlak en qualité de transporteur de déchets autres que dange
...E. Pawlak, rue de la Calonne 81, à 7521 Chercq, est enregistré en qualité de transporteur de d�...
- BOB-FR, 19 octobre 2006
- Autres arrêtés
- MINISTERE DE LA REGION WALLONNE
- Direction générale des Ressources naturelles et de l'Environnement. - Office wallon des déchets. Acte procédant à l'enregistrement de M. Pawlak, Eddy, en qualité de transporteur de déchets autres que
...Pawlak, Eddy, rue de Calonne 81, à 7521 Chercq, est enregistré en qualité de transporteur de d�...
- BOB-FR, 27 octobre 2005
- Autres arrêtés
- MINISTERE DE LA REGION WALLONNE
- Arrêté ministériel portant désignation des agglomérations dont le nombre d'équivalent-habitant (EH) est supérieur ou égal à 2 000 et en délimitant le périmètre d'égouttage.
... 57081/01 CHERCQ 12000. ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única

Page suivante