chauffage au bois

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342 documents pour chauffage au bois

- 25 MAI 2005. - Loi portant assentiment au Protocole à la Convention sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance, de 1979, relatif aux polluants organiques persistants, et aux Annexes, faits à Aarhus le 24 juin 1998 (1) (2)
... produits durant le cycle de vie du bois traité au pentachlorophénol. Priorité devrait �...a) Le chauffage domestique au bois ou au charbon;. b) Les feux en ...
- BOB-FR, 13 juin 2006
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...
- 13 SEPTEMBRE 2011. - Arrêté ministériel fixant les normes minimales pour l'enregistrement et la documentation lors de recherches archéologiques nécessitant une intervention dans le sol et pour le mode de rapportage portant exécution de l'article 14, § 3, de l'arrêté du Gouvernement flamand du 20 avril 1994 portant exécution du décret du 30 juin 1993 portant protection du patrimoine archéologique
... : méthode pour déterminer l'âge de bois à l'aide d'une étude de la variation de la crois... par l'émission de lumière lors de chauffage ou thermoluminescence;. 81° topographie : descrip...
- BOB-FR, 24 octobre 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- Arrêté ministériel modifiant certaines annexes de l'arrêté royal du 3 mai 1994 relatif à la lutte contre les organismes nuisibles aux végétaux et aux produits végétaux.
... d'Amerique et du Canada; bois d'Acer. s... 4401 10 00 Bois de chauffage en rondins, buches, ramilles, fagots ou. ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única

- 12 DECEMBRE 2008. - Arrêté du Gouvernement flamand portant subventionnement facultatif des sociétés de logement social pour le remplacement des anciennes chaudières individuelles par des poêles à haut rendement ou par le chauffage central avec des chaudières de condensation
... fermé, au gaz, au mazout ou aux pellets de bois; . 2° un chauffage central avec une chaudière de...
- BOB-FR, 22 janvier 2009
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- AUTORITE FLAMANDE
- Protocole à la Convention sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance, de 1979, relatif aux polluants organiques persistants, faits à Aarhus le 24 juin 1998.
... produits durant le cycle de vie du bois traité au pentachlorophénol. Priorité devrait... a) Le chauffage domestique au bois ou au charbon;. b) Les feux e...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté royal modifiant, en matière de réduction d'impôt pour des dépenses faites en vue d'économiser l'énergie dans une habitation, l'AR/CIR 92.
... - chaudière au bois;. - installation de pompe à chaleur;. - insta... concerne les nouvelles installations de chauffage : l'entrepreneur enregistré atteste que les nouve...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 20 DECEMBRE 2002. - Arrêté royal modifiant, en matière de réduction d'impôt pour des dépenses faites en vue d'économiser l'énergie dans une habitation, l'AR/CIR 92 (1)
...- chaudière au bois;. - installation de pompe à chaleur;. - installat... concerne les nouvelles installations de chauffage : l'entrepreneur enregistré atteste que les nouve...
- BOB-FR, 28 décembre 2002
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DES FINANCES
- 7 JUILLET 2011. - Arrêté du Gouvernement wallon relatif à la collecte de données en vue de permettre le calcul de l'allocation des quotas à titre gratuit à chaque exploitant pour la période 2013-2020 et fixant les conditions et la procédure pour exclure les petites installations du système d'échange de quotas à partir du 1er janvier 2013
... la production d'électricité, pour le chauffage ou le refroidissement, à l'exclusion de la consom... pâte kraft fibres courtes est une pâte de bois produite par le procédé chimique au sulfate, dan...
- BOB-FR, 22 août 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- 30 MAI 2006. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 11 avril 2005 relatif aux modalités et à la procédure d'octroi des primes visant à favoriser l'utilisation rationnelle de l'énergie
... de carbone (CO) pour les chaudières de chauffage central et les brûleurs alimentés en combustible... selon le type d'appareil, fonctionnant au bois, dont la puissance est inférieure à 20 kW, le re...
- BOB-FR, 26 juillet 2006
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DE LA REGION WALLONNE
- Arrêté du Gouvernement wallon portant les mesures préventives générales applicables aux sites Natura 2000.
... - milieu forestier : les bois et forêts au sens du Code forestier ainsi que les... moins supérieure à celle du bois de chauffage;. 13° dans les propriétés de plus de cinq hec...
- Legislation Consolidé
- Sección Única

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