chaudiere a condensation

• 2 DECEMBRE 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand portant subventionnement des sociétés de logement social pour des dépenses relatives à l'utilisation rationnelle de l'énergie et à la chaleur écologique

... de chauffage individuelles avec des chaudières de condensation;. 2° le remplacement d'installati...

• BOB-FR, 13 janvier 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 19 NOVEMBRE 2010. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant les articles 3, 4 et 5 de l'arrêté du Gouvernement flamand du 12 décembre 2008 portant subventionnement facultatif des sociétés de logement social pour le remplacement des anciennes chaudières individuelles par des poêles à haut rendement ou par le chauffage central avec des chaudières de condensation

• BOB-FR, 13 décembre 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• 4 JUNI 2009. - Besluit van de Brusselse Hoofdstedelijke Regering tot vaststelling van de energienormen die van toepassing zijn op de gesubsidieerde projecten van werken die bijdragen tot een rationeel energieverbruik in de gebouwen die toebehoren aan de gemeenten en O.C.M.W.'s. - Erratum

...La chaudière à condensation et son système de régulation3. C...

• BOB-NL, 2 février 2011
• Wetten, decreten, ordonnanties en verordeningen
• MINISTERIE VAN HET BRUSSELS HOOFDSTEDELIJK GEWEST

• 26 JANVIER 2012. - Arrêté du Gouvernement wallon fixant les conditions d'octroi des écopacks par le Fonds du Logement des Familles nombreuses de Wallonie

... de ventilation, l'installation d'une chaudière à condensation au gaz naturel, au mazout ou au ga...

• BOB-FR, 10 février 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Les avantages fiscaux liés à certaines dépenses ou travaux immobiliers

. Quelles sont les réductions d'impôt accordées pour les dépenses faites en vue d'économiser l'énergie (art. 145/24) ?. a. Les dépenses visées. 31. Quelles sont les principales mesures du plan de relance économique de 2009 en faveur des dépenses faites en vue d'économiser l'énergie ?. a. Bo Bonification d’intérêts. b. Travaux d’isolation. c. Étalement dans le temps. d. Répartition entre conjoints. e. Réduction d’impôt pour intérêts. f. Maison passive. 32. Quelles sont réductions d'impôt pour « maisons passives » (art. 145/24) ?. 33. Quelles sont réductions d'impôt pour les dépenses de rénovation d'habitation dans une zone d'action positive des grandes villes (a...

...- le remplacement ou l'entretien de chaudières; . . - l'installation d'un système de chauffage ... doivent être du type chaudière à condensation, au bois, installations de pompes à chaleur ou de...

• La fiscalité immobilière en questions
• Sumario

• 26 JANVIER 2012. - Arrêté du Gouvernement wallon fixant les conditions d'octroi des écopacks par la Société wallonne du Crédit social

... de ventilation, l'installation d'une chaudière à condensation au gaz naturel, au mazout ou au ga...

• BOB-FR, 10 février 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 21 SEPTEMBRE 2011. - Arrêté ministériel déterminant les modalités d'application de l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 4 octobre 2007 relatif à l'octroi de primes à la rénovation de l'habitat

...La chaudière doit être au minimum une chaudière à condensati...

• BOB-FR, 29 septembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 23 SEPTEMBRE 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 18 décembre 1992 instaurant une prime d'adaptation et une prime d'amélioration pour les habitations et modifiant l'arrêté du 19 novembre 2010 portant les dispositions générales en matière de la politique de l'énergie

... pour l'installation d'une nouvelle chaudière de chauffage central à condensation chauffée au ...

• BOB-FR, 31 octobre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA DEFENSE

• 12 DECEMBRE 2008. - Arrêté du Gouvernement flamand portant subventionnement facultatif des sociétés de logement social pour le remplacement des anciennes chaudières individuelles par des poêles à haut rendement ou par le chauffage central avec des chaudières de condensation

• BOB-FR, 22 janvier 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• Arrêté du Gouvernement flamand octroyant des subventions aux agences de location sociale en vue de l'exécution d'investissements économes d'énergie dans des bâtiments d'habitation (TRADUCTION).

... appareils de chauffage par une chaudière de condensation. Art. 7. § 1er. Les travaux pou...

• Legislation Consolidé
• Sección Única