chasse sous marine

• 23 DECEMBRE 2010. - Décret portant diverses mesures en matière de l'environnement et de la nature (1)

... des navires autorisés à la navigation marine et côtière et qui sont essentiellement utilisés... la qualité de membre du cabinet du Ministre sous le contrôle duquel se trouve l'agence autonomisé...». CHAPITRE 8. - Décret sur la Chasse. Art. 39. L'article 13 du Décret sur la Chasse du...

• BOB-FR, 18 février 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• Extrait de l'arrêt n° 154/2007 du 19 décembre 2007 Numéros du rôle : 4032, 4040, 4052, 4087, 4088, 4089 et 4091 En cause : les recours en annulation totale ou partielle de la loi du 8 juin 2006 régl

... « Union Nationale de l'Armurerie, de la Chasse et du Tir », dont le siège est établi à 2650 E...Ces affaires, inscrites sous les numéros 4032, 4040, 4052, 4087, 4088, 4089 et... 70 du Code disciplinaire et pénal pour la marine marchande et la pêche maritime;. e) par la loi du...

• BOB-FR, 23 janvier 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COUR CONSTITUTIONNELLE

• Arret nº 154/2007 de Cour Constitutionnelle, 19 décembre 2007

... « Union Nationale de l'Armurerie, de la Chasse et du Tir », dont le siège est établi à 2650 E...Ces affaires, inscrites sous les numéros 4032, 4040, 4052, 4087, 4088, 4089 et... 70 du Code disciplinaire et pénal pour la marine marchande et la pêche maritime;. e) par la loi du...

• Loi réglant des activités économiques et individuelles avec des armes. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 09-06-2006 et mise à jour au 01-02-2007).

... même nature " : " tout engin placé sur ou sous n'importe quelle surface ou à proximité de celle... 17° " permis de chasse " : " un document accordant le droit de pratiquer ... 70 du Code disciplinaire et pénal pour la marine marchande et la pêche maritime;. e) par la loi ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 8 JUIN 2006. - Loi réglant des activités économiques et individuelles avec des armes (1)

... nature » : « tout engin placé sur ou sous n'importe quelle surface ou à proximité de celle...17° « permis de chasse » : « un document accordant le droit de pratique... 70 du Code disciplinaire et pénal pour la marine marchande et la pêche maritime;. e) par la loi du...

• BOB-FR, 9 juin 2006
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL JUSTICE

• Décret contenant le budget général des dépenses de la Communauté flamande pour l'année budgétaire 2008. (Traduction).

... Art. 8. Peuvent être payés sous forme de dépenses fixes :. a) les traitements e... " ESF Marine Board ". EE3540B Subvention a la " United Nati... de la chasse, de la peche et de. l'elevage de pins...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 1er JUIN 2008. - Loi contenant le budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2008 (1)

... portant création du Palais des Beaux-Arts sous la forme d'une société anonyme de droit public �...6. A.S.B.L. « Les amis de la Section Marine du Musée royal de l'Armée et d'Histoire militair... et de la biodiversité, de la chasse à la baleine, de l'Antarctique et autres. Subside...

• BOB-FR, 7 juillet 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL FINANCES

• Loi contenant le Budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2006. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 06-03-2006 et mise à jour au 25-10-2006).

... portant création du Palais des Beaux-Arts sous la forme d'une société anonyme de droit public �... 7. A.S.B.L. " Les amis de la Section Marine du Musée royal de l'Armée et d'Histoire militair... et de la biodiversité, de la chasse à la baleine, de l'Antarctique e.a. Subside com...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Loi contenant le budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2009.

... portant création du Palais des Beaux-Arts sous la forme d'une société anonyme de droit public �... 6. A.S.B.L. "Les amis de la Section Marine du Musée royal de l'Armée et d'Histoire militair... et de la biodiversité, de la chasse à la baleine, de l'Antarctique et autres. - Sub...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Décret contenant diverses mesures d'accompagnement du budget 2007. (Traduction).

... d'inscription ou de participation répartis sous forme de prix ou affectés aux frais normaux d'org... des Voies navigables et de la Marine vers les agences autonomisées " Waterwegen en Zee... Section IV. - Affermage des droits de chasse des domaines de l'ANB. Art. 86. Dans l'article 3...

• Legislation Consolidé
• Sección Única