chasse heverlee

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8 documents pour chasse heverlee

- Décret ajustant le budget général des dépenses de la Communauté flamande pour l'année budgétaire 2006 (TRADUCTION).
...'amenagement d'espaces verts, la peche, la chasse et la. protection des oiseaux et aux... rejetee. Dossier Beukenbos (Oud-Heverlee) en raison de liquidation 30.406,35. Dos...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté du Gouvernement flamand relatif au baguage d'oiseaux à des fins scientifique (TRADUCTION).
... gibier par l'article 3 du décret sur la chasse du 24 juillet 1991. Dans le cadre des activités... Parkdreef 90 3001 HEVERLEE. DE WEERDT August Stuivenbergbaan 229 ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Jugement nº 9337/06 de Tribunal du Travail, Bruxelles, 14 avril 2008
... le siège social est situé avenue de la Chasse, 152 à 1040 Etterbeek,. partie défenderesse, com..., de résidence à 3001 Leuven - Heverlee ;. Vu la citation en déclaration de jugement comm...

- Arrêté de l'Exécutif flamand portant désignation des zones de protection spéciale au sens de l'article 4 de la Directive 79/409/C.E.E. du Conseil des Communautés européennes du 2 avril 1979 concernant la conservation des oiseaux sauvages. (traduction) - (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 01-01-1989 et...
... de Bertem, Huldenberg, Louvain et Oud-Heverlee et connue sous le nom " De Dijlevallei " :. - é... Vu la loi sur la chasse du 28 février 1882, notamment l'article 31, modif...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêt n° 128/98 du 9 décembre 1998 Numéros du rôle : 1101, 1106, 1113, 1116, 1120 et 1175 En cause : les recours en annulation partielle du chapitre V « Droits de succession » du décret de la Com
... Haegendoren, demeurant ensemble à 3001 Heverlee, Erasme Ruelensvest 57, ont introduit un recours e... et l'emploi dans ces entreprises, la chasse aux constructions fiscales et le retour dans le ci...
- BOB-FR, 16 décembre 1998
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- COUR D'ARBITRAGE
- Arret nº 128/1998 de Cour Constitutionnelle, 9 décembre 1998
... Haegendoren, demeurant ensemble à 3001 Heverlee, Erasme Ruelensvest 57, ont introduit un recours e... et l'emploi dans ces entreprises, la chasse aux constructions fiscales et le retour dans le ci...
- Arret nº 84/1993 de Cour Constitutionnelle, 7 décembre 1993
... Etterbeek (1040 Bruxelles), avenue de la Chasse 109, représentée par deux gérants;. 31. la soci..., biologiste clinique, domicilié à Oud-Heverlee, Scheepmansstraat 1;. suivant requête du 30 novem...
- ARRETE ROYAL D'EXECUTION DU CODE DES IMPOTS SUR LES REVENUS 1992, LEQUEL EST DENOMME, EN ABREGE, 'AR/CIR 92'. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 09-02-1994 et mise à jour au 04-04-2003) (ATTENTION : la mise à jour de ce texte est temporairement suspendue : veuillez consulter l'index législatif pour...
... les produits de la location du droit de chasse, de pêche ou de tenderies, il est renoncé totale... Montaigu-Zichem, Oud-Heverlee, Rotselaar,. Tielt...
- Legislation Consolidé
- Sección Única