chasse et peche dans le monde

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15 documents pour chasse et peche dans le monde

- 29 JANVIER 2009. - Arrêté du Gouvernement wallon relatif à la composition et au fonctionnement du Conseil supérieur wallon de la Conservation de la Nature
... Ministre qui a la Conservation de la Nature dans ses attributions;. - "Administration" : la Directi... Conseil est composé de représentants du monde scientifique, du secteur associatif, des Commissio... Bois; le Conseil supérieur wallon de la Chasse; le Conseil supérieur wallon de la Pêche; le Con...
- BOB-FR, 4 mars 2009
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC DE WALLONIE
- Décret contenant le budget général des dépenses de la Communauté flamande pour l'année budgétaire 2006 (TRADUCTION).
... de l'élargissement du chenal de navigation dans l'Escaut occidental, la réalisation du " Lange Te... l'organisation du championnat du monde de. cyclocross en 2007 (pour memo... la structure dans le secteur de la peche et de. l'aquiculture. 31... d'espaces verts, de la chasse, de la peche et. de l'elevage de ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- ARRET nº 54101 de Raad Voor Vreemdelingenbetwistingen, 5 janvier 2011
n° 54 101 du 5 janvier 2011 dans laffaire x / V. En cause : x. Ayant élu domicil... prendre la fuite, vous êtes battue et chassée de la maison par votre époux. Vous décidez de tr...9-11) et que vous précisez que tout le monde connaît [S.] de par son métier (idem, p. 16). Le...

- 22 JUILLET 2010. - Décret-programme portant des mesures diverses en matière de bonne gouvernance, de simplification administrative, d'énergie, de logement, de fiscalité, d'emploi, de politique aéroportuaire, d'économie, d'environnement, d'aménagement du territoire, de pouvoirs locaux, d'agriculture et de travaux publics
...Art. 6. Dans le décret du 21 décembre 1989 relatif au transpo... et locataires, deux représentants du monde associatif, deux représentants des partenaires so..., de la loi du 28 février 1882 sur la chasse et de la loi du 1er juillet 1954 sur la pêche flu...
- BOB-FR, 20 août 2010
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC DE WALLONIE
- Décret contenant le budget général des dépenses de la Communauté flamande pour l'année budgétaire 2007 (TRADUCTION).
... et l'intervention obligatoire de l'employeur dans les frais de la migration pendulaire des salariés... de la structure dans le secteur de la peche. et de l'aquiculture (cofinanceme... l'amenagement d'espaces verts, de la chasse,. de la peche et de l'elevage de ... de développement dans les pays du Tiers-Monde. Le plafond des prêts et participations garantis ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Décret ajustant le budget général des dépenses de la Communauté flamande pour l'année budgétaire 2005.
... Art. 8. § 1er. Dans l'article 8, § 3, du décret du 24 décembre 2004... l'organisation du championnat du monde de. cyclocross en 2007. 54.1 ... l'amenagement d'espaces verts, la peche, la chasse et la. protection des oi...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Plan d'Environnement pour le Développement durable (extraits).
... aux enjeux, objectifs et actions contenues dans le Plan. Des exemplaires complets du Plan peuven... en agriculture, sylviculture, apiculture, chasse, pêche, dans le cadre de la problématique du "r�... CHAPITRE 3. - LA PECHE. ENJEUX. Art. M64. Les enjeux sont de trois ty... de l'Agriculture encadrés par le monde scientifique et environnemental et ce en étroite ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Décret contenant le budget général des dépenses de la Communauté flamande pour l'année budgétaire 2002. (Traduction). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 28-02-2002 et mise à jour au 29-01-2003)
... l'élargissement du chenal de navigation dans l'Escaut occidental, le plafond des avances de fon... structure dans le secteur de la peche et. de l'aquiculture. 31... l'amenagement d'espaces verts, de la chasse. et de la peche. 63.61 ... de développement dans les pays du Tiers-Monde. Le plafond des prêts et participations garantis ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Décret contenant le budget général des dépenses de la Communauté flamande pour l'année budgétaire 2003 (TRADUCTION). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 09-07-2003 et mise à jour au 27-05-2004)
... l'élargissement du chenal de navigation dans l'Escaut occidental, le plafond des avances de fon... de développement dans les pays du Tiers-Monde. Le plafond des prêts et participations garantis ... l'amenagement des espaces verts, de la peche, de la chasse et. de la protection d...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Décret contenant le budget général des dépenses de la Communauté flamande pour l'année budgétaire 2001 (TRADUCTION). - (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 04-07-2001 et mise à jour au 06-06-2002.)
... le paiement des primes d'encouragement dans le cadre de l'Accord intersectoriel flamand pour l... secteur de la peche et de l'aquiculture. 31.03 Subventions a... verts, de la chasse et de la peche. 63.61 Subventions accord... de développement dans les pays du Tiers-Monde. Le plafond des prêts et participations garantis ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única

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