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7 documents pour chargement flash

- 14 AVRIL 2011. - Arrêté 2010/1349 du Membre du Collège de la Commission communautaire française modifiant l'arrêté 99/262/A du 25 février 2000 relatif aux dispositions individuelles d'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées mises en oeuvre par le Service bruxellois francophone des personnes handicapées
... Téléphone avec amplification de son et/ou flash incorporé (l'intervention prévue est diminuée d...Aides pour le chargement d'un fauteuil roulant à l'intérieur de la voitur...
- BOB-FR, 18 juillet 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- COMMISSION COMMUNAUTAIRE FRANCAISE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE
- 2 JUIN 2010. - Arrêté royal relatif à la circulation routière des véhicules exceptionnels
... différents types spécifiques de chargements que peuvent transporter les véhicules exceptionne...- deux feux flash, jaune-orange, électroniques mono-directionnels, ...
- BOB-FR, 14 juin 2010
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL MOBILITE ET TRANSPORTS
- Arrêté du Gouvernement wallon fixant les conditions et les modalités d'intervention d'aide matérielle à l'intégration des personnes handicapées.
... 4.1. Réveils universels avec lampe flash et/ou dispositif vibrant. Condition d'interventi... 7.2.3. Aides pour le chargement des fauteuils roulants sur ou à l'intérieur d'un...
- Legislation Consolidé
- Sección Única

- 28 MAI 2009. - Arrêté 2009/176 du Collège de la Commission communautaire française modifiant l'arrêté 99/262/A du 25 février 2000 relatif aux dispositions individuelles d'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées mises en oeuvre par le Service bruxellois francophone des personnes handicapées
... Téléphone avec amplification de son et/ou flash incorporé (l'intervention prévue est diminuée d...Aides pour le chargement d'un fauteuil roulant à l'intérieur de la voitur...
- BOB-FR, 5 août 2009
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- COMMISSION COMMUNAUTAIRE FRANCAISE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE
- Arrêté 2007/1129 du Collège de la Commission communautaire française modifiant l'arrêté 99/262/A du 25 février 2000 relatif aux dispositions individuelles d'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées mises en oeuvre par le Service bruxellois francophone des personnes handicapées.
... Telephone avec amplification de son et/ou flash 240 - 51 soit 189 euros. incorpore (l'inter... Aides pour le chargement d'un fauteuil roulant à l'intérieur de la voitur...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté 2006/118 du Collège de la Commission communautaire française modifiant l'arrêté 99/262/a du 25 février 2000 relatif aux dispositions individuelles d'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées.
... flash incorpore (Intervention prevue diminuee de ... 5.3.5. Aides pour le chargement d'un fauteuil roulant à l'intérieur de la voitur...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté 99/262/A du Collège de la Commission communautaire francaise relatif aux dispositions individuelles d'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées mises en oeuvre par le Service bruxellois francophone des Personnes handicapées. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 08-06-2000 et...
... flash incorpore (Intervention prevue diminuee de ... 5.3.5. Aides pour le chargement d'un fauteuil roulant à l'intérieur de la voitur...
- Legislation Consolidé
- Sección Única